CM

17 juin 2025

Monts 9 délibérations

9

délibérations

5

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Ressources humaines 5 délibérations

2025_05_05_FONCTION PUBLIQUE_Protection sociale complémentaire - Adhésion aux conventions de participation prévoyance et santé et à ses contrats collectifs associés souscrits par le Centre de Gestion

2025_05_06_FONCTION PUBLIQUE_Mise à disposition du service Enfance Jeunesse de la CCTVI auprès de la Commune de Monts

2025_05_07_FONCTION PUBLIQUE_Actualisation des cycles de travail au sein de la ville de MONTS

2025_05_08_FONCTION PUBLIQUE_Création d'un emploi non-permanent pour accroissement d'activité Urbanisme

2025_05_09_FONCTION PUBLIQUE_Suppression pour création d'un emploi permanent dagent daccompagnement éducatif

Culture & Patrimoine 1 délibération

2025_05_01_DOMAINE ET PATRIMOINE_Renouvellement convention de mise à disposition de parcelles communales Jardins partagés et verger associatif

Urbanisme & Travaux 1 délibération

2025_05_02_COMMANDE PUBLIQUE_Consultation pour un Marché Global de Performance (intégrant conception, réalisation et maintenance) relatif à la construction d'un restaurant scolaire neuf

Autres decisions 1 délibération

2025_05_03_lNSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE_Composition du conseil communautaire de la Communauté decommunes Touraine Vallée de lIndre fixée dans le cadre d'un accord local

Finances & Budget 1 délibération

2025_05_04_FINANCES_Budget général 2025 Décision Modificative n°1

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