5 mars 2026
13
délibérations
4
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
01_DOMAINE ET PATRIMOINE_Désaffectation et déclassement du terrain public communal cadastré - BV n°216
02_DOMAINE ET PATRIMOINE_Accord de principe sur le projet de réalisation d'un cabinet dentaire sur la parcelle communale cadastrée BV n°216
03_DOMAINE ET PATRIMOINE_Convention de rétrocession des voiries, réseaux, équipements et espaces communs du programme résidentiel du « Domaine des Charmilles », situé au 20 rue des Goubins
04_DOMAINE ET PATRIMOINE_Bilan des acquisitions et cessions foncières 2025
05_FINANCES_Budget général Affectation anticipée des résultats 2025
06 FINANCES Fiscalité directe locale Taux dimposition 2026
07 FINANCES Vote du budget général 2026
08_FINANCES_Subventions communales aux associations - Année 2026
09_FONCTION PUBLIQUE_Création du Comité Social Territorial (CST) commune à la ville de Monts et au CCAS de Monts
10_FONCTION_PUBLIQUE_Création poste permanent Responsable du service Finances
11_FONCTION_PUBLIQUE_Création / suppressions postes permanents Agent polyvalent de plonge et d'entretien des locaux
12_FONCTION_PUBLIQUE_Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er avril 2026
13_DIVERS_Modification du règlement intérieur d'utilisation et de la convention de réservation du minibus publicitaire
📬 Suivre Monts
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.