Conseil municipal du 2026-03-05

Monts 5 mars 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2026.02.03_DOMAINE ET PATRIMOINE_Convention de rétrocession des voiries, réseaux, équipements et espaces communs du prog - 2026.02.04_DOMAINE ET PATRIMOINE_Bilan des acquisitions et cessions foncières 2025 - 2026.02.02_DOMAINE ET PATRIMOINE_Accord de principe sur le projet de réalisation dun cabinet dentaire sur la parcelle co - 2026.02.13_DIVERS_Modification du règlement intérieur dutilisation et de la convention de réservation du minibus publici - 2026.02.08_FINANCES_Subventions communales aux associations - Année 2026 - 2026.02.01_DOMAINE ET PATRIMOINE_Désaffectation et déclassement du terrain public communal cadastré - BV n°216 - 2026.02.07_FINANCES_Vote du budget général 2026 - 2026.02.12_FONCTION_PUBLIQUE_Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er avril 2026 - 2026.02.10_FONCTION_PUBLIQUE_Création poste permanent Responsable du service Finances - 2026.02.09_FONCTION PUBLIQUE_Création du Comité Social Territorial (CST) commune à la ville de Monts et au CCAS de Monts - 2026.02.11_FONCTION_PUBLIQUE_Création / suppressions postes permanents Agent polyvalent de plonge et dentretien des loc - 2026.02.06_FINANCES_Fiscalité directe locale Taux dimposition 2026 - 2026.02.05_FINANCES_Budget général Affectation anticipée des résultats 2025

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20260201

2026.02.01_DOMAINE ET PATRIMOINE_Désaffectation et déclassement du terrain public communal cadastré - BV n°216

20260202

2026.02.02_DOMAINE ET PATRIMOINE_Accord de principe sur le projet de réalisation dun cabinet dentaire sur la parcelle communale cadastrée BV n°216

20260203

2026.02.03_DOMAINE ET PATRIMOINE_Convention de rétrocession des voiries, réseaux, équipements et espaces communs du programme résidentiel du « Domaine des Charmilles », situé au 20 rue des Goubins

20260204

2026.02.04_DOMAINE ET PATRIMOINE_Bilan des acquisitions et cessions foncières 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20260205

2026.02.05_FINANCES_Budget général Affectation anticipée des résultats 2025

20260206

2026.02.06_FINANCES_Fiscalité directe locale Taux dimposition 2026

20260207

2026.02.07_FINANCES_Vote du budget général 2026

20260208

2026.02.08_FINANCES_Subventions communales aux associations - Année 2026

👥 Ressources humaines 4 délibérations
20260209

2026.02.09_FONCTION PUBLIQUE_Création du Comité Social Territorial (CST) commune à la ville de Monts et au CCAS de Monts

20260210

2026.02.10_FONCTION_PUBLIQUE_Création poste permanent Responsable du service Finances

20260211

2026.02.11_FONCTION_PUBLIQUE_Création / suppressions postes permanents Agent polyvalent de plonge et dentretien des locaux

20260212

2026.02.12_FONCTION_PUBLIQUE_Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er avril 2026

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20260213

2026.02.13_DIVERS_Modification du règlement intérieur dutilisation et de la convention de réservation du minibus publicitaire

WEB recia:2026:22809:2026-03-05
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