20 janvier 2026
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
04_FINANCES Orientations Budgétaires 2026
05_FINANCES Reversement à la CCTVI du soutien financier exceptionnel SPPE attribué à la commune
06_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 24 logements PLS-PLAI en VEFA situés au 13 rue des Ecoles à Monts
07_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 8 logements PLSA situés au 13 rue des Ecoles à Monts
08_FONCTION PUBLIQUE Création poste permanent Cuisinier service restauration scolaire
09_FONCTION PUBLIQUE Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er février 2026
10_FONCTION PUBLIQUE Adoption Plan de formation pluriannuel 2026-2028
01_ENVIRONNEMENT Bilan et reconduction du plan de gestion et de valorisation de lEspace Naturel Sensible (ENS) des Prairies de Beaumer
02_URBANISME Présentation du bilan triennal sur lartificialisation des sols
03_INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
11_DIVERS Renouvellement à titre gratuit de la concession de Monsieur Joseph DAUMAIN Cimetière des Griffonnes (Carré A n° 43 bis)
12_DIVERS Motion de soutien à lAMF (Association des Maires de France) pour la liberté locale et les moyens dagir des communes
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