20 janvier 2026

Monts 12 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 2026.01.10_FONCTION PUBLIQUE Adoption Plan de formation pluriannuel 2026-2028 - 2026.01.08_FONCTION PUBLIQUE Création poste permanent Cuisinier service restauration scolaire - 2026.01.12_DIVERS Motion de soutien à lAMF (Association des Maires de France) pour la liberté locale et les moyens dagi - 2026.01.11_DIVERS Renouvellement à titre gratuit de la concession de Monsieur Joseph DAUMAIN Cimetière des Griffonnes - 2026.01.01_ENVIRONNEMENT Bilan et reconduction du plan de gestion et de valorisation de lEspace Naturel Sensible (ENS) - 2026.01.03_INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus - 2026.01.04_FINANCES Orientations Budgétaires 2026 - 2026.01.05_FINANCES Reversement à la CCTVI du soutien financier exceptionnel SPPE attribué à la commune - 2026.01.02_URBANISME Présentation du bilan triennal sur lartificialisation des sols - 2026.01.07_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 8 logements PLSA situés au 13 rue des Ecoles à Monts - 2026.01.09_FONCTION PUBLIQUE Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er février 2026 - 2026.01.06_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 24 logements PLS-PLAI en VEFA situés au 13 rue des Ecoles à Monts

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

20260104

01.04_FINANCES Orientations Budgétaires 2026

20260105

01.05_FINANCES Reversement à la CCTVI du soutien financier exceptionnel SPPE attribué à la commune

20260106

01.06_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 24 logements PLS-PLAI en VEFA situés au 13 rue des Ecoles à Monts

20260107

01.07_FINANCES Demande de garantie demprunt pour 8 logements PLSA situés au 13 rue des Ecoles à Monts

👥 Ressources humaines 3 délibérations

20260108

01.08_FONCTION PUBLIQUE Création poste permanent Cuisinier service restauration scolaire

20260109

01.09_FONCTION PUBLIQUE Mise à jour du Tabl'eau des effectifs au 1er février 2026

20260110

01.10_FONCTION PUBLIQUE Adoption Plan de formation pluriannuel 2026-2028

🌱 Environnement 1 délibération

20260101

01.01_ENVIRONNEMENT Bilan et reconduction du plan de gestion et de valorisation de lEspace Naturel Sensible (ENS) des Prairies de Beaumer

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

20260102

01.02_URBANISME Présentation du bilan triennal sur lartificialisation des sols

📄 Autres decisions 1 délibération

20260103

01.03_INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

🛡️ Sécurité 1 délibération

20260111

01.11_DIVERS Renouvellement à titre gratuit de la concession de Monsieur Joseph DAUMAIN Cimetière des Griffonnes (Carré A n° 43 bis)

🤝 Vie associative 1 délibération

20260112

01.12_DIVERS Motion de soutien à lAMF (Association des Maires de France) pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

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