13 novembre 2025
18
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D_Tarifs des services municipaux pour 2026
D_BG : Transfert final de la participation pour les équipements publics 2025 au budget annexe "ZAC Val de Sermon"
D_BG : Remboursement des FG 2025 des 5 budgets annexes
D'Elections municipales — Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
D_Subvention — Bourse projet au profit de lAMOCAS en vue d'un réaménagement intérieur du comptoir du CC
D'Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association AMOCAS
D_Tarifs de location, de pénalités, et de caution de la ferme de la Biardais pour 2026
D SDE Accord cadre audit énergétique mairie
D_SDE_Réalisation de diagnostics de faisabilité de remplacement d'équipements de CVC
D'Adhésion à la convention de partenariat "Terre de Sources"
D_Fabrication du mobilier pour le projet de mise en découverte du Musé'o-Avenant n°1 au marché de fournitures
D'Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles pour 2026
D_Transfert de lOpéra et de la salle de MusikHall à RM_Rapport de la CLECT
D'Approbation PV CM 15-09-2025
D_Présentation du RA et de DD 2024 de RM
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_Rétrocession du parc du château de la Haichois par le groupe Beauregard
D_Présentation du RA annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2024 de RM
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