CM

19 septembre 2025

Mordelles 28 délibérations

28

délibérations

11

Ressources humaines

7

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (28)

Ressources humaines 11 délibérations
15

D_Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe 27/35ème

15

D_Création d'un poste dATSEM principal 1ère classe 32/35ème

15

D_Suppression d'un poste dATSEM principal de 2ème classe 32/35ème

15

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

15

D_Création d'un poste dattaché territorial

15

D_Création d'un poste dadjoint administratif territorial

15

D_Création d'un poste dadjoint technique territorial principal 2ème classe

15

D_Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe

15

D_Création d'un poste dadjoint technique territorial 27/35ème

15

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent dans lattente du recrutement d'un fonctionnaire

15

D_Suppression d'un poste dadjoint administratif territorial principal de 2ème classe

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
15

D_Convention cadre daccès à la centrale dachats de la Manche Numérique

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D_Mission de maîtrise doeuvre aménagement partie ouest de la ZAC Val de Sermon_Avenant n°9

15

D_Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique

15

D CR Les Aubiers Echange de foncier parcelle YA 33

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D'Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2_Attribution marché de travaux

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D_Rétrocession des espaces verts de la résidence Beauséjour_Aiguillon Construction

15

D_Projet 12 place St Pierre_Convention de rétrocession des espaces et équipements communs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
15

D'Avis sur le PPGDID

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D_Sollicitation du fonds verts "Aide aux maires bâtisseurs" 2025

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D ZAC Val de Sermon Cession du Macrolot n°3

Finances & Budget 2 délibérations
15

D_Subventions_Aide à la professionnalisation, à larbitrage et aux déplacements

15

D_Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan dactions Biodiversité

Social & Santé 2 délibérations
15

Avis sur le projet de PPGDID

15

D_Présentation du RA 2024 du CIAS

Administration 1 délibération
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D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

Autres decisions 1 délibération
15

D_Présentation du RA 2024 du CIAS

Environnement 1 délibération
15

D_Demande de subvention Atlas de la Biodiversité

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