19 septembre 2025
28
délibérations
11
Ressources humaines
7
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
D_Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 2ème classe 27/35ème
D_Création d'un poste dATSEM principal 1ère classe 32/35ème
D_Suppression d'un poste dATSEM principal de 2ème classe 32/35ème
D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent
D_Création d'un poste dattaché territorial
D_Création d'un poste dadjoint administratif territorial
D_Création d'un poste dadjoint technique territorial principal 2ème classe
D_Suppression d'un poste dadjoint technique principal de 1ère classe
D_Création d'un poste dadjoint technique territorial 27/35ème
D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent dans lattente du recrutement d'un fonctionnaire
D_Suppression d'un poste dadjoint administratif territorial principal de 2ème classe
D_Convention cadre daccès à la centrale dachats de la Manche Numérique
D_Mission de maîtrise doeuvre aménagement partie ouest de la ZAC Val de Sermon_Avenant n°9
D_Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique
D CR Les Aubiers Echange de foncier parcelle YA 33
D'Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2_Attribution marché de travaux
D_Rétrocession des espaces verts de la résidence Beauséjour_Aiguillon Construction
D_Projet 12 place St Pierre_Convention de rétrocession des espaces et équipements communs
D'Avis sur le PPGDID
D_Sollicitation du fonds verts "Aide aux maires bâtisseurs" 2025
D ZAC Val de Sermon Cession du Macrolot n°3
D_Subventions_Aide à la professionnalisation, à larbitrage et aux déplacements
D_Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan dactions Biodiversité
Avis sur le projet de PPGDID
D_Présentation du RA 2024 du CIAS
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_Présentation du RA 2024 du CIAS
D_Demande de subvention Atlas de la Biodiversité
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