Conseil municipal du 2025-09-19

D_Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe 27/35ème

D_Création d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe 32/35ème

D_Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe 32/35ème

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

D_Création d'un poste d'attaché territorial

D_Création d'un poste d'adjoint administratif territorial

D_Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal 2ème classe

D_Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe

D_Création d'un poste d'adjoint technique territorial 27/35ème

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire

D_Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

D_Convention cadre d'accès à la centrale d'achats de la Manche Numérique

D_Mission de maîtrise d'oeuvre aménagement partie ouest de la ZAC Val de Sermon_Avenant n°9

D_Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le développement de la lecture publique

D_CR Les Aubiers_Echange de foncier parcelle YA 33

D_Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2_Attribution marché de travaux

D_Rétrocession des espaces verts de la résidence Beauséjour_Aiguillon Construction

D_Projet 12 place St Pierre_Convention de rétrocession des espaces et équipements communs

D_Avis sur le PPGDID

D_Sollicitation du fonds verts "Aide aux maires bâtisseurs" 2025

D_ZAC Val de Sermon_Cession du Macrolot n°3

D_Subventions_Aide à la professionnalisation, à l'arbitrage et aux déplacements

D_Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan d'actions Biodiversité

Avis sur le projet de PPGDID

D_Présentation du RA 2024 du CIAS

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D_Présentation du RA 2024 du CIAS

D_Demande de subvention Atlas de la Biodiversité