4 juillet 2025

D'Avancement de grade administratif 2

D'Avancement de grade administratif 1

D'Avancement de grade technique 1

Instauration "Forfait mobilités durables"

D'Actualisation du télétravail

D'Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026 Modification du temps de travail

D'Avancement de grade technique 4

D'Avancement de grade animateur

D'Avancement de grade PM

D'Avancement de grade technique 3

D'Avancement de grade technique 2

D_Suppression/création poste adjoint technique

D'Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026_Recrutement d'un agent périscolaire

D_Recrutement agent contractuel

D_Suppression postes

D_Modification du règlement intérieur des Accueils Jeunes et Passerelle

D_Fixation des tarifs des Accueils Jeunes et Passerelle pour l'année scolaire 2025-2026

D_Fixation des tarifs des services périscolaires pour l'année scolaire 2025-2026

D BG Actualisation des AP et des CP

D'Aide au repas 2026 pour le restaurant de l'école privée "Immaculée"

D_Subvention Bourse Projet MordHelles Pro

D_D_Fixation des tarifs des restaurants municipaux pour l'année scolaire 2025-2026

D_Fixation des Quotients Familiaux pour l'année scolaire 2025-2026

D_Vente de terres agricoles

D_Vente des terres agricoles et du bâtiment de Les Touches

D_Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN 105

D_Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN 138

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour prolongation de délai

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour travaux supplémentaires

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D'Approbation PV CM 12-05-2025

D_Modification du règlement intérieur des Accueils Périscolaires

D'Avis sur le PCAET 2025 — 2030 de Rennes Métropole