Conseil municipal du 2025-07-04

Mordelles 4 juillet 2025 33 délibérations
Document source

33

délibérations

16

Ressources humaines

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

33 délibérations - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_Avancement de grade administratif 2 - D_Avancement de grade administratif 1 - D_Avancement de grade technique 1 - Instauration "Forfait mobilités durables" - D_Actualisation du télétravail - D_Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026 Modification du temps de travail - D_Avancement de grade technique 4 - D_Avancement de grade animateur - D_Avancement de grade PM - D_Avancement de grade technique 3 - D_Avancement de grade technique 2 - D_Suppression/création poste adjoint technique - D_Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026_Recrutement d'un agent périscolaire - D_Recrutement agent contractuel - D_Suppression postes - D_Fixation des tarifs des Accueils Jeunes et Passerelle pour l'année scolaire 2025-2026 - D_Fixation des tarifs des services périscolaires pour l'année scolaire 2025-2026 - D_BG_Actualisation des AP et des CP - D_Aide au repas 2026 pour le restaurant de l'école privée "Immaculée"

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Délibérations (33)

👥 Ressources humaines 16 délibérations
30

D_Avancement de grade administratif 2

30

D_Avancement de grade administratif 1

30

D_Avancement de grade technique 1

30

Instauration "Forfait mobilités durables"

30

D_Actualisation du télétravail

30

D_Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026 Modification du temps de travail

30

D_Avancement de grade technique 4

30

D_Avancement de grade animateur

30

D_Avancement de grade PM

30

D_Avancement de grade technique 3

30

D_Avancement de grade technique 2

30

D_Suppression/création poste adjoint technique

30

D_Organisation de la rentrée scolaire 2025-2026_Recrutement d'un agent périscolaire

30

D_Recrutement agent contractuel

30

D_Suppression postes

30

D_Modification du règlement intérieur des Accueils Jeunes et Passerelle

💶 Finances & Budget 7 délibérations
30

D_Fixation des tarifs des Accueils Jeunes et Passerelle pour l'année scolaire 2025-2026

30

D_Fixation des tarifs des services périscolaires pour l'année scolaire 2025-2026

30

D_BG_Actualisation des AP et des CP

30

D_Aide au repas 2026 pour le restaurant de l'école privée "Immaculée"

30

D_Subvention Bourse Projet MordHelles Pro

30

D_D_Fixation des tarifs des restaurants municipaux pour l'année scolaire 2025-2026

30

D_Fixation des Quotients Familiaux pour l'année scolaire 2025-2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
30

D_Vente de terres agricoles

30

D_Vente des terres agricoles et du bâtiment de Les Touches

30

D_Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN 105

30

D_Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN 138

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
30

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour prolongation de délai

30

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenants aux marchés pour travaux supplémentaires

🏛️ Administration 1 délibération
30

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

📄 Autres decisions 1 délibération
30

D_Approbation PV CM 12-05-2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
30

D_Modification du règlement intérieur des Accueils Périscolaires

🌱 Environnement 1 délibération
30

D_Avis sur le PCAET 2025 — 2030 de Rennes Métropole

WEB megalis:2025:13322:2025-07-04
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