Conseil municipal du 2025-05-16
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
D_Comice Agricole Subvention 2025
D_Approbation de la convention d'objectifs et de financement Subvention accueil adolescents Bonus Territoire CTG Complément Inclusif
D_Approbation de la convention d'objectifs et de financement Subvention accueil extrascolaire Bonus Territoire CTG Complément Inclusif
D_Régularisation du périmètre d'adhésion à l'AFL avec l'intégration du BA ZAC Val de Sermon
D_BP Mise en place d'une ligne de trésorerie auprès de la BPGO
D_Participation aux charges intercommunales 2025
D_Subvention à l'association Divaskell Mordelles
D_BG Admission en on valeur de créances éteintes et irrécouvrables
D_Mise en place d'astreintes des agents de la filière de PM
D_Actualisation du régime indemnitaire des agents de la filière de PM
D_RASED Crédits 2025
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
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