Conseil municipal du 2024-12-12

D_Création poste adjoint technique territorial à 33.75 35ème

D_Suppression poste adjoint technique territorial principal de 1ère classe à 33.75 35ème

D_Création poste rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet

D_Suppression poste adjoint administratif territorial à temps complet

D_Indemnité de gardiennage église 2025

D_Autorisations budgétaires spéciales 2025

D_PA les Fontenelles 2 Vente lot n°17

D_Bilan énergétique communal 2023 de l'ALEC

D_Approbation PV CM 04 11 2024

D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement ALSH extrascolaires

D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement ALSH

D_Budget général Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement

D_Budget annexe Opération secteur diffus Clôture du budget

D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement Accueil adolescents

D_Budget annexe Locaux commerciaux DM n°2

D_Budget général DM n°3

D_Travaux de construction équipement cuisine centrale Avenant n°1 marché menuiseries bois

D_Budget annexe ZAC Plaisance DM n°1 et clôture du budget

D_Budget annexe ZAC des Fontenelles DM n°1

D_Bail commercial 12 allée des Muletiers

D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

D_Ingénierie de la transformation écologique

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D_Tarifs des services municipaux 2025

D_RPQS prévention et gestion des déchets 2023 de RM

D_Rapport d'activité et de développement durable 2023 de RM