Conseil municipal du 2024-11-07

D_Approbation de la charte des collections de la médiathèque

D_Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail pour 2025

D_Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du DP et de MAD des équipements communaux avec Mel Gwenan Du

D_Renouvellement convention partenariat et occupation temporaire du DP avec SEL de Mordelles

D_Avis des communes sur la modification du PLUi

D_PLH — Convention type de contractualisation avec RM

D_Rapport d'activité 2023 du CIAS à l'Ouest de Rennes

D_Examen des comptes et gestion de RM pour les exercices 2016 et suivants-Rapport d'observation définitives de la CRC

D_Approbation PV CM 09 septembre 2024

D_Attribution FdC par RM pour l'opération de construction du groupe scolaire Sermon-Partie cuisine centrale

D_Budget général Transfert partiel de la participation pour équipements publics 2024 au budget Zac Val de Sermon

D_Cession foncière 12 pl St Pierre du budget principal au budget annexe Locaux commerciaux

D_Extension du cimetière de Vincé — Terrassement voirie eaux pluviales-Demande de subvention DETR et DSIL 2025

D_Extension cimetière de Vincé — Terrassement voirie eaux pluviales-Attribution marché travaux

D_Rapport d'activité et rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable de la CEBR

D_Renouvellement de la convention pluriannuelle de la petite crèche Nos Chérubins

D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale-Marché de travaux relatif au lot n°8 serrurerie métallerie-Avenant de transfert

D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale-Avenants aux marchés de travaux pour travaux supp

D_Création d'un emploi non permanent — Chargé de projet accompagnement à la transformation écologique

D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

D_Budget général Remboursement des frais généraux des 6 budgets annexes

D_ALSH — Renouvellement de la convention de l'association Les Bruyères