7 novembre 2024
23
délibérations
9
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
D'Approbation de la charte des collections de la médiathèque
D'Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail pour 2025
D_Renouvellement de la convention doccupation temporaire du DP et de MAD des équipements communaux avec Mel Gwenan Du
D_Renouvellement convention partenariat et occupation temporaire du DP avec SEL de Mordelles
D'Avis des communes sur la modification du PLUi
D_PLH — Convention type de contractualisation avec RM
D_Rapport d'activité 2023 du CIAS à lOuest de Rennes
D'Examen des comptes et gestion de RM pour les exercices 2016 et suivants-Rapport dobservation définitives de la CRC
D'Approbation PV CM 09 septembre 2024
D'Attribution FdC par RM pour l'opération de construction du groupe scolaire Sermon-Partie cuisine centrale
D_Budget général Transfert partiel de la participation pour équipements publics 2024 au budget Zac Val de Sermon
D_Cession foncière 12 pl St Pierre du budget principal au budget annexe Locaux commerciaux
D_Renouvellement de la convention pluriannuelle de la petite crèche Nos Chérubins
D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale-Marché de travaux relatif au lot n°8 serrurerie métallerie-Avenant de transfert
D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale-Avenants aux marchés de travaux pour travaux supp
D_Création d'un emploi non permanent — Chargé de projet accompagnement à la transformation écologique
D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité
D'Extension du cimetière de Vincé — Terrassement voirie eaux pluviales-Demande de subvention DETR et DSIL 2025
D'Extension cimetière de Vincé — Terrassement voirie eaux pluviales-Attribution marché travaux
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_Budget général Remboursement des frais généraux des 6 budgets annexes
D'ALSH — Renouvellement de la convention de l'association Les Bruyères
D_Rapport d'activité et rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable de la CEBR
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