12 décembre 2024
27
délibérations
9
Autres decisions
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Mordelles — 9 €/moisDélibérations (27)
D_Création poste adjoint technique territorial à 33.75 35ème
D_Suppression poste adjoint technique territorial principal de 1ère classe à 33.75 35ème
D_Création poste rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
D_Suppression poste adjoint administratif territorial à temps complet
D_Indemnité de gardiennage église 2025
D_Autorisations budgétaires spéciales 2025
D_PA les Fontenelles 2 Vente lot n°17
D_Bilan énergétique communal 2023 de lALEC
D_Approbation PV CM 04 11 2024
D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement ALSH extrascolaires
D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement ALSH
D_Tarifs des services municipaux 2025
D_Budget général Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement
D_Budget annexe Opération secteur diffus Clôture du budget
D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement Accueil adolescents
D_Budget annexe Locaux commerciaux DM n°2
D_Budget général DM n°3
D_Travaux de construction équipement cuisine centrale Avenant n°1 marché menuiseries bois
D_Budget annexe ZAC Plaisance DM n°1 et clôture du budget
D_Budget annexe ZAC des Fontenelles DM n°1
D_Bail commercial 12 allée des Muletiers
D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité
D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent
D_Ingénierie de la transformation écologique
D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM
D_RPQS prévention et gestion des déchets 2023 de RM
D_Rapport d'activité et de développement durable 2023 de RM
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