CM

12 décembre 2024

Mordelles 27 délibérations

27

délibérations

9

Autres decisions

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_RPQS prévention et gestion des déchets 2023 de RM - D_Rapport d'activité et de développement durable 2023 de RM - D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement ALSH extrascolaires - D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement ALSH - D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité - D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent - D_Création poste adjoint technique territorial à 33.75 35ème - D_Suppression poste adjoint technique territorial principal de 1ère classe à 33.75 35ème - D_Création poste rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet - D_Suppression poste adjoint administratif territorial à temps complet - D_Indemnité de gardiennage église 2025 - D_Tarifs des services municipaux 2025 - D_Autorisations budgétaires spéciales 2025 - D_Budget général Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement - D_Budget annexe Opération secteur diffus Clôture du budget - D_Approbation avenant convention d'objectifs et de financement Accueil adolescents - D_Travaux de construction équipement cuisine centrale Avenant n°1 marché menuiseries bois - D_Budget annexe ZAC Plaisance DM n°1 et clôture du budget - D_Budget annexe Locaux commerciaux DM n°2
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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

D_Création poste adjoint technique territorial à 33.75 35ème

2024

D_Suppression poste adjoint technique territorial principal de 1ère classe à 33.75 35ème

2024

D_Création poste rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet

2024

D_Suppression poste adjoint administratif territorial à temps complet

2024

D_Indemnité de gardiennage église 2025

2024

D_Autorisations budgétaires spéciales 2025

2024

D_PA les Fontenelles 2 Vente lot n°17

2024

D_Bilan énergétique communal 2023 de lALEC

2024

D_Approbation PV CM 04 11 2024

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement ALSH extrascolaires

2024

D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement ALSH

2024

D_Tarifs des services municipaux 2025

2024

D_Budget général Actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement

2024

D_Budget annexe Opération secteur diffus Clôture du budget

2024

D_Approbation avenant convention dobjectifs et de financement Accueil adolescents

2024

D_Budget annexe Locaux commerciaux DM n°2

2024

D_Budget général DM n°3

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D_Travaux de construction équipement cuisine centrale Avenant n°1 marché menuiseries bois

2024

D_Budget annexe ZAC Plaisance DM n°1 et clôture du budget

2024

D_Budget annexe ZAC des Fontenelles DM n°1

2024

D_Bail commercial 12 allée des Muletiers

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

D_Création emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité

2024

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

2024

D_Ingénierie de la transformation écologique

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

D_RPQS prévention et gestion des déchets 2023 de RM

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D_Rapport d'activité et de développement durable 2023 de RM

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