16 septembre 2024
23
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Mordelles — 9 €/moisDélibérations (23)
D_Création d'un poste dattaché territorial
D_Suppression d'un poste dattaché principal territorial
D_Création d'un poste dadjoint technique territorial principal de 2ème classe
D_Suppression d'un poste dagent de maîtrise territorial
D_Fabrication du mobilier pour le projet de mise en découverte de Musé'O
D_Approbation du PV du CM 08 juillet 2024
D_Renouvellement de la convention dobjectifs et de moyens entre la Ville et AMOCAS
D_ZAC Val de Sermon secteur est macro lot n°1-Aménagements paysagers définitifs
D_Mission de maîtrise doeuvre relative à l'aménagement partie ouest ZAC Val de Sermon
D_Assujetissement des logements vacants à la taxe dhabitation résidences secondaires
D_Modification du programme des équipements publics-ZAC Val de Sermon
D_Modification du dossier de réalisation-ZAC Val de Sermon
D_Ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles 2025
D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent
D_Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP
D_Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants
D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale
D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale
D_Convention d'utilisation de parcelles communales pour écopâturage M. Péron
D_Convention d'utilisation de parcelles communales pour écopâturage Mme Thiriet
D_Décisions prises dans le cadre des délégations du CM
D_Subvention — Aide à larbitrage et aux déplacements
D_Convention de mise à disposition des équipements municipaux aux associations
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