16 septembre 2024

D_ZAC Val de Sermon secteur est macro lot n°1-Aménagements paysagers définitifs

D_Mission de maîtrise doeuvre relative à l'aménagement partie ouest ZAC Val de Sermon

D'Assujetissement des logements vacants à la taxe dhabitation résidences secondaires

D_Modification du programme des équipements publics-ZAC Val de Sermon

D_Modification du dossier de réalisation-ZAC Val de Sermon

D_Convention d'utilisation de parcelles communales pour écopâturage M. Péron

D_Convention d'utilisation de parcelles communales pour écopâturage Mme Thiriet

D'Ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles 2025

D_Création d'un poste dattaché territorial

D_Suppression d'un poste dattaché principal territorial

D_Création d'un poste dadjoint technique territorial principal de 2ème classe

D_Suppression d'un poste dagent de maîtrise territorial

D_Fabrication du mobilier pour le projet de mise en découverte de Musé'O

D'Approbation du PV du CM 08 juillet 2024

D_Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et AMOCAS

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent

D'Actualisation du régime indemnitaire RIFSEEP

D_Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants

D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale

D_Construction d'un équipement scolaire et périscolaire associé à une cuisine centrale

D_Décisions prises dans le cadre des délégations du CM

D_Subvention — Aide à larbitrage et aux déplacements

D_Convention de mise à disposition des équipements municipaux aux associations