23 février 2026

1 BA Vote des BP 2026

D Tarification aidée au titre des QF Crédits 2026 1

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026_1

D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur descalade_Complexe sportif Beauséjour_1

D_Subvention — Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas_1

D_Subventions aux associations du secteur Vie Associative_Crédits 2026_1

D Budgets Annexes Reprise anticipée des résultats 2025 1

D_Budget Principal_AE, AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2026-2027_1

D Budget Principal Vote du Budget Primitif 2026 1

D Fixation des taux des taxes directes locales 2026 1

D Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2025 1

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Hygiène_1

D'Organisation de la rentrée scolaire 2026-2026_Recrutement d'un agent périscolaire_1

D Actualisation du télétravail à la mairie de Mordelles 1

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Espace Public Evènementiel_1

D'Elections Municipales 2026_Rémunération de la mise sous pli_1

D_Suppression d'un poste dadjoint technique à temps complet_1

D'Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires_1

D_Plan dActions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028_1

D_Convention globale d'objectifs et de moyens_Mordelles en Transitions_1

D'Aménagement provisoire du Macro — Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux_1

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires_1

D RASED Crédits 2026 1

D Equipements pédagogiques Crédits 2026 2

D_Participation aux charges de fonctionnement 2026 Ecole Privée Immaculée_1

D Approbation PV CM 15-12-2025 1

D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder_1

D Vente des parcelles Les Touches 1

D Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM 1

D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolaires_Conventionnement avec l'état_1

D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026_1

D Fournitures scolaires Crédits 2026 1