CM

23 février 2026

Mordelles 32 délibérations

32

délibérations

11

Finances & Budget

6

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM_1 - D_Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires_1 - D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder_1 - D_Vente des parcelles Les Touches_1 - D_Plan d'Actions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028_1 - D_Convention globale d'objectifs et de moyens_Mordelles en Transitions_1 - D_Aménagement provisoire du Macro-Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux_1 - D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires_1 - D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolair - D_RASED_Crédits 2026_1 - D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2026_1 - D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026_1 - D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026_1 - D_Fournitures scolaires_Crédits 2026_1 - D_Equipements pédagogiques_Crédits 2026_2 - D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur d'escalade_Complexe sportif Beauséjour_1 - D_Subvention - Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas_1 - D_Subventions aux associations du secteur Vie Associative_Crédits 2026_1 - D_Organisation de la rentrée scolaire 2026-2026_Recrutement d'un agent périscolaire_1 - D_Actualisation du télétravail à la mairie de Mordelles_1
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Mordelles ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Mordelles pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Mordelles — 9 €/mois

Délibérations (32)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

1_BA_Vote des BP 2026

16

D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2026_1

16

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026_1

16

D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur descalade_Complexe sportif Beauséjour_1

16

D_Subvention — Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas_1

16

D_Subventions aux associations du secteur Vie Associative_Crédits 2026_1

16

D_Budgets Annexes_Reprise anticipée des résultats 2025_1

16

D_Budget Principal_AE, AP et CP dans le cadre dopérations pluriannuelles d'investissement 2026-2027_1

16

D_Budget Principal_Vote du Budget Primitif 2026_1

16

D_Fixation des taux des taxes directes locales 2026_1

16

D_Budget Principal_Reprise anticipée des résultats 2025_1

👥 Ressources humaines 6 délibérations
15

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Hygiène_1

16

D_Organisation de la rentrée scolaire 2026-2026_Recrutement d'un agent périscolaire_1

16

D_Actualisation du télétravail à la mairie de Mordelles_1

16

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Espace Public Evènementiel_1

16

D_Elections Municipales 2026_Rémunération de la mise sous pli_1

16

D_Suppression d'un poste dadjoint technique à temps complet_1

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
16

D_Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires_1

16

D_Plan dActions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028_1

16

D_Convention globale dobjectifs et de moyens_Mordelles en Transitions_1

16

D_Aménagement provisoire du Macro — Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux_1

16

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires_1

📄 Autres decisions 4 délibérations
16

D_RASED_Crédits 2026_1

16

D_Equipements pédagogiques_Crédits 2026_2

16

D_Participation aux charges de fonctionnement 2026 Ecole Privée Immaculée_1

16

D_Approbation PV CM 15-12-2025_1

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder_1

16

D_Vente des parcelles Les Touches_1

🏛️ Administration 1 délibération
16

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM_1

❤️ Social & Santé 1 délibération
16

D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolaires_Conventionnement avec l'état_1

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
16

D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026_1

🎓 Éducation 1 délibération
16

D_Fournitures scolaires_Crédits 2026_1

📬 Suivre Mordelles

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.