Conseil municipal du 2026-02-19

Mordelles 19 février 2026 29 délibérations
Document source

29

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM - D_Fournitures scolaires_Crédits 2026 - D_Vente des parcelles Les Touches au profit - D_Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires - D_Plan d'Actions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028 - D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder - D_Convention globale d'objectifs et de moyens_Mordelles en Transitions - D_Aménagement provisoire du Macro-Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux - D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires - D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolair - D_Réseau d'Aide Spécialisée (RASED)_Crédits 2026 - D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2026 - D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026 - D_Budgets Annexes_Reprise anticipée des résultats 2025 - D_Budget Principal_AE, AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2026-2027 - D_Fixation des taux des taxes directes locales 2026 - D_Reprise anticipée des résultats 2025 - D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026 - D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur d'escalade_Complexe sportif Beauséjour - D_Subvention - Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
16

D_Tarification aidée au titre des QF_Crédits 2026

16

D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026

16

D_Budgets Annexes_Reprise anticipée des résultats 2025

16

D_Budget Principal_AE, AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2026-2027

16

D_Fixation des taux des taxes directes locales 2026

16

D_Reprise anticipée des résultats 2025

16

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026

16

D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur d'escalade_Complexe sportif Beauséjour

16

D_Subvention — Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas

16

D_Subventions aux associations du secteur Vie Associative_Crédits 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
16

D_Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires

16

D_Plan d'Actions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028

16

D_Convention globale d'objectifs et de moyens_Mordelles en Transitions

16

D_Aménagement provisoire du Macro — Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux

16

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires

👥 Ressources humaines 5 délibérations
16

D_Organisation de la rentrée scolaire 2026-2026_Recrutement d'un agent périscolaire

16

D_Actualisation du télétravail à la mairie de Mordelles

16

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi_Service Hygiène

16

D_Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Espace Public Evènementiel

16

D_Elections Municipales 2026_Rémunération de la mise sous pli

📄 Autres decisions 3 délibérations
16

D_Participation aux charges de fonctionnement 2026 Ecole Privée Immaculée

16

D_Approbation PV CM 15-12-2025

16

D_Equipements pédagogiques_Crédits 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

D_Vente des parcelles Les Touches au profit

16

D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder

🏛️ Administration 1 délibération
16

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

🎓 Éducation 1 délibération
16

D_Fournitures scolaires_Crédits 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
16

D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolaires_Conventionnement avec l'état

🌱 Environnement 1 délibération
16

D_Réseau d'Aide Spécialisée (RASED)_Crédits 2026

WEB scdl:21350196800019:2026-02-19
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