CM

19 février 2026

Mordelles 29 délibérations

29

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

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Délibérations (29)

Finances & Budget 10 délibérations
16

D Tarification aidée au titre des QF Crédits 2026

16

D_Subventions aux associations du secteur enfance-jeunesse_Crédits 2026

16

D Budgets Annexes Reprise anticipée des résultats 2025

16

D_Budget Principal_AE, AP et CP dans le cadre d'opérations pluriannuelles d'investissement 2026-2027

16

D_Fixation des taux des taxes directes locales 2026

16

D_Reprise anticipée des résultats 2025

16

D_Subventions aux activités scolaires non obligatoires_Crédits 2026

16

D_Demande de subvention auprès du département_Rénovation et extension du mur descalade_Complexe sportif Beauséjour

16

D_Subvention — Bourses projets : Divaskell, Burkina Faso et Amocas

16

D_Subventions aux associations du secteur Vie Associative_Crédits 2026

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
16

D'Aménagement définitif de la ZAC des Fontenelles 2 - Avenant au marché de travaux pour travaux supplémentaires

16

D_Plan dActions Biodiversité Chavagne Le Rheu Mordelles 2026-2028

16

D_Convention globale d'objectifs et de moyens_Mordelles en Transitions

16

D'Aménagement provisoire du Macro — Lot n°3 ZAC Val de Sermon_Attribution des marchés de travaux

16

D_Travaux de construction d'un équipement scolaire_Avenant aux marchés de travaux pour travaux supplémentaires

Ressources humaines 5 délibérations
16

D'Organisation de la rentrée scolaire 2026-2026_Recrutement d'un agent périscolaire

16

D'Actualisation du télétravail à la mairie de Mordelles

16

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi_Service Hygiène

16

D'Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent_Service Espace Public Evènementiel

16

D'Elections Municipales 2026_Rémunération de la mise sous pli

Autres decisions 3 délibérations
16

D_Participation aux charges de fonctionnement 2026 Ecole Privée Immaculée

16

D'Approbation PV CM 15-12-2025

16

D Equipements pédagogiques Crédits 2026

Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

D_Vente des parcelles Les Touches au profit

16

D_ZAC Val de Sermon : Cession du Macrolot n°3 - Rectificatif des parcelles à céder

Administration 1 délibération
16

D_Décisions prises dans le cadre de la délégation du CM

Éducation 1 délibération
16

D Fournitures scolaires Crédits 2026

Social & Santé 1 délibération
16

D_Fermeture du GS Le Gretay au 30/06_Ouverture du GS La Clairière au 01/09_Participation sociale des restaurants scolaires_Conventionnement avec l'état

Environnement 1 délibération
16

D Réseau dAide Spécialisée (RASED) Crédits 2026

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