6 mars 2025
31
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
4
Enfance & Jeunesse
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Morlaix — 9 €/moisDélibérations (31)
Approbation d'une convention opérationnelle dactions foncières avec létablissement public foncier de Bretagne (EPFB), Morlaix Communauté et la commune de Morlaix secteur « rue Albert Le Grand »
Rivière de Morlaix : approbation des objectifs et des modalités de concertation préalable règlementaire du projet d'aménagement des espaces publics
Désaffectation de limpasse de Keraudy et despaces verts ZAC de la Boissière
Déclassement de limpasse de Keraudy et despaces verts ZAC de la Boissière
Déclassement de limpasse de Keraudy et despaces verts ZAC de la Boissière
Cession de l'impasse de Keraudy et d'espaces verts ZAC de la Boissière
Désaffectation de deux emprises de voirie sises rue de Brest sur la parcelle cadastrée section BE n° 188
Déclassement de deux emprises de voirie sises rue de Brest sur la parcelle cadastrée section BE n° 188
Échange foncier : cession de deux emprises de voirie sises rue de Brest sur la parcelle cadastrée section BE n° 188 et acquisition des parcelles cadastrées section BE n° 193 et 196
Acquisition à titre gracieux de deux emprises rue de Keredern
Fonds dintervention pour l'habitat (FIH) - Subventions
Vote des taux dimposition 2025
Vote du budget primitif 2025 — Signatures budgets
Attribution de subventions aux associations autres que sportives Année 2025
Vote du budget primitif 2025
Attribution d'une subvention au C'entre Communal d'Action Sociale (CCAS) et au D'ispositif de Réussite Éducative (DRE) pour l'année 2025
Borne de service campings — car sur le parking de la Rampe Saint-Nicolas : fixation des tarifs eau et électricité
S'ollicitation d'otation d'équipement d'es territoires ruraux (D'ETR) et d'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL)
Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale Pôle Petite Enfance
Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche collective « À petits pas » - Pôle Petite Enfance
Convention entre la crèche familiale/Ville de Morlaix et le CCAS de Saint-Martin-des-Champs Forfait crèche familiale
Convention de médiation animale entre laccueil de loisirs sans hébergement (ALSH) la Ferme des Enfants et létablissement public médico-social (EPMS) Ar Brug
Assurance des risques statutaires mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Tabl'eau des Effectifs Mise à jour
C'onvention de formation Analyse de la pratique professionnelle pour l'es équipes de l'ALSH la Ferme d'es Enfants avec points de repères et le pôle ressources handicap du Finistère
C'onvention de formation Analyse de la pratique professionnelle pour l'es équipes de l'ALSH la Ferme d'es enfants avec points de repères
Reglement de Fonctionnement Creche Familiale
Reglement de Fonctionnement de la Creche Collective
Charte Ya d'Ar Brezhoneg : n'iveau 2
Programmation dévènements — Autorisation de signature de conventions et de contrats
Animation des temps méridiens Autorisation de signature de convention
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