Conseil municipal du 2025-04-24
17
délibérations
8
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Renouvellement de convention avec lassociation « Espace des Sciences » pour la période 2025 à 2027
Renouvellement de la convention de partenariat avec lassociation « Le Patio » - école intercommunale denseignement artistique du Pays de Morlaix pour la période 2025 à 2027
Renouvellement de la convention dobjectifs avec Morlaix Communauté et lassociation « Les Moyens du Bord » pour lannée 2025
Renouvellement de la convention entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix pour la mise en place de navettes de bus lors de la fête de la musique pour la période 2025 à 2033
Renouvellement de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix pour les Rues en Scène 2025
Renouvellement de la convention dobjectifs avec la Région Bretagne, le Département du Finistère, Morlaix Communauté, la Ville de Morlaix et lassociation « Wart » pour la période 2025 à 2028
Demande de subvention auprès du Ministère des Armées, pour le 80ème anniversaire de la Libération
Demande de subvention auprès de la DRAC, dans le cadre du programme « Eté culturel en Bretagne »
Attribution de subvention aux associations sportives année 2025
Demande de subvention : Pacte Finistère 2025-2026
Participation financière 2025 — 2026 au dossier de demande de subvention LEADER pour le Rugby Club du Pays de Morlaix (RCPM)
Sollicitation du fonds de concours « modes actifs » auprès de Morlaix Communauté
Rétrocession par la SCCV MORLAIX SERUSIER à la commune de la future voirie interne et de léclairage public dun ensemble immobilier
Rétrocession par la SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 1 à la commune de la voirie et des équipements publics dun ensemble immobilier à construire rue Roch Glas
Conclusion dune autorisation doccupation temporaire (AOT) constitutive de droits réels au profit de lOPH Finistère Habitat dans le cadre de la construction de cages dascenseurs - résidence Pors Ar Bay
Opération de Restauration Immobilière (ORI) relative à lancien couvent des Ursulines délégation dattributions à Morlaix Communauté
Instruction des autorisations du droit des sols avenant à la convention avec Morlaix Communauté
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