CM

24 avril 2025

Morlaix 17 délibérations

17

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Culture & Patrimoine 8 délibérations

Renouvellement de convention avec l'association « Espace des Sciences » pour la période 2025 à 2027

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association « Le Patio » - école intercommunale denseignement artistique du Pays de Morlaix pour la période 2025 à 2027

Renouvellement de la convention d'objectifs avec Morlaix Communauté et l'association « Les Moyens du Bord » pour l'année 2025

Renouvellement de la convention entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix pour la mise en place de navettes de bus lors de la fête de la musique pour la période 2025 à 2033

Renouvellement de la convention de partenariat entre Morlaix Communauté et la Ville de Morlaix pour les Rues en Scène 2025

Renouvellement de la convention d'objectifs avec la Région Bretagne, le Département du Finistère, Morlaix Communauté, la Ville de Morlaix et l'association « Wart » pour la période 2025 à 2028

Demande de subvention auprès du Ministère des Armées, pour le 80ème anniversaire de la L'ibération

Demande de subvention auprès de la DRAC, dans le c'adre du programme « Eté c'ulturel en Bretagne »

Finances & Budget 4 délibérations

Attribution de subvention aux associations sportives année 2025

Demande de subvention : Pacte Finistère 2025-2026

Participation financière 2025 — 2026 au dossier de demande de subvention LEADER pour le Rugby Club du Pays de Morlaix (RCPM)

S'ollicitation du fonds de c'oncours « modes actifs » auprès de Morlaix Communauté

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Rétrocession par la SCCV MORLAIX SERUSIER à la commune de la future voirie interne et de léclairage public d'un ensemble immobilier

Rétrocession par la SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 1 à la commune de la voirie et des équipements publics d'un ensemble immobilier à construire rue Roch Glas

C'onclusion d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) c'onstitutive de droits réels au profit de l'OPH Finistère Habitat dans le c'adre de la construction de c'ages d'ascenseurs - résidence Pors Ar Bay

Opération de Restauration Immobilière (ORI) relative à lancien couvent des Ursulines délégation dattributions à Morlaix Communauté

Autres decisions 1 délibération

Instruction des autorisations du droit des sols avenant à la convention avec Morlaix Communauté

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