23 janvier 2024

Moulins 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - convention d'adhésion au service commun d'instructiond des A.D.S. - projet de construction d'une médiathèque - lotissement les cerisiers avenant 2 au contrat de maitrise d'oeuvre - lotissement les cerisiers avenant 1 au contrat de maitrise d'oeuvre - Rédaction des actes notariaux relatifs au lotissement les cerisiers - Proposition d'un agnet délégué référent au COS BREIZH

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

202401003

Rédaction des actes notariaux relatifs au lotissement les cerisiers

202401004

Lotissement les cerisiers avenant 1 au contrat de maitrise doeuvre

202401005

Lotissement les cerisiers avenant 2 au contrat de maitrise doeuvre

202401006

Projet de construction d'une médiathèque

202401009

Convention d'adhésion au service c'ommun d'instructiond d'es A.D.S

👥 Ressources humaines 1 délibération

202401002

Proposition d'un agnet délégué référent au COS BREIZH

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