CM
23 janvier 2024
Moulins
6 délibérations
6
délibérations
5
Autres decisions
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Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
5 délibérations
Proposition d'un agnet délégué référent au COS BREIZH
Rédaction des actes notariaux relatifs au lotissement les cerisiers
Lotissement les cerisiers avenant 1 au contrat de maitrise doeuvre
Lotissement les cerisiers avenant 2 au contrat de maitrise doeuvre
Convention d'adhésion au service c'ommun d'instructiond des A.D.S
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Projet de construction d'une médiathèque
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