Conseil municipal du 2026-03-20

Moussé 20 mars 2026 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 6-Désignation des membres des commissions communales - 5- Désignation des délégués auprès de l'établissement public de coopération intercommunale et des organismes extérieurs - 4-Indemnités des élus Maire et Adjoints - 3-Approbation du PV de la réunion du 26/02/2026 - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL 2026 - PV de l'élection du maire et des adjoints 2026 - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL - FEUILLE DE PROCLAMATION ELCTION MAIRE ET ADJOINTS - PV de l'élection du maire et des adjoints

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
306

FEUILLE DE PROCLAMATION ELCTION MAIRE ET ADJOINTS

310

3 — Approbation du PV de la réunion du 26/02/2026

311

4 — Indemnités des élus Maire et Adjoints

313

6 — Désignation des membres des commissions communales

🏛️ Administration 2 délibérations
305

PV de l'élection du maire et des adjoints

308

PV de l'élection du maire et des adjoints 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
307

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

309

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL 2026

🌍 International 1 délibération
312

5 — Désignation des délégués auprès de l'établissement public de coopération intercommunale et des organismes extérieurs

WEB scdl:21350199200019:2026-03-20
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