CM
12 décembre 2024
Moussé
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
4 délibérations
221
Approbation du PV de la réunion du 17/10/2024
222
Contrat de prestation de servoce de fourrière SPA
227
Validation du rapport triennal relatif à lartificcialisation des sols
228
Questions diverses
Finances & Budget
1 délibération
223
Finances : Redevance dOccupation du Domaine Public
Enfance & Jeunesse
1 délibération
224
Relais Petite Enfance: Avenant à la convention de fonctionnement
International
1 délibération
225
Contrat de mise à disposition du poste chargé de coopération CTG du secteur SUD
Environnement
1 délibération
226
D — 6- Validation du tableau de financement pour la rénovation Mairie
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