Conseil municipal du 2025-01-29

Moûtiers 29 janvier 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ECOLE : participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés à l'école Sainte-Thérèse de Moutiers - BERGER LEVRAULT : logiciel enfance - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) : contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération du secteur SUD - ENEDIS : convention de servitudes d'une ligne électrique sur les parcelles A 895 et A 897 - CIMETIERE : acquisition de cavurnes - ITINERAIRE CYCLABLE : création et devis - ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "schéma directeur cyclable" 2020-2032 - ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "amendes de police" (dotation 2024 programme 2025) - HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention P - HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention D - RESSOURCES HUMAINES : participation à la protection sociale "risque santé" - RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs - CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF (ancien dispositif "argent de poche")

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
3012025

HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention DSIL

4012025

HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention PLH n°3

5012025

ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "amendes de police" (dotation 2024 programme 2025)

6012025

ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "schéma directeur cyclable" 2020-2032

14012025

ECOLE : participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés à l'école Sainte-Thérèse de Moutiers

👥 Ressources humaines 4 délibérations
1012025

RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs

2012025

RESSOURCES HUMAINES : participation à la protection sociale "risque santé"

10012025

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) : contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération du secteur SUD

13012025

CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF (ancien dispositif "argent de poche")

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7012025

ITINERAIRE CYCLABLE : création et devis

8012025

CIMETIERE : acquisition de cavurnes

11012025

BERGER LEVRAULT : logiciel enfance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
9012025

ENEDIS : convention de servitudes d'une ligne électrique sur les parcelles A 895 et A 897

WEB megalis:2025:28787:2025-01-29
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