29 janvier 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention DSIL
HUIT LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX SOCIAUX (résidence de la Brodrerie) - rénovation énergétique : demande de subvention PLH n°3
ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "amendes de police" (dotation 2024 programme 2025)
ITINERAIRE CYCLABLE : demande de subvention "schéma directeur cyclable" 2020-2032
ECOLE : participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés à l'école Sainte-Thérèse de Moutiers
RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs
RESSOURCES HUMAINES : participation à la protection sociale "risque santé"
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) : contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération du secteur SUD
CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF (ancien dispositif "argent de poche")
ITINERAIRE CYCLABLE : création et devis
CIMETIERE : acquisition de cavurnes
BERGER LEVRAULT : logiciel enfance
ENEDIS : convention de servitudes d'une ligne électrique sur les parcelles A 895 et A 897
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