CM
4 décembre 2024
Moûtiers
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
3 délibérations
ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations
MEGALIS : convention daccès
ARTIFICIALISATION DES SOLS : bilan du rapport triennal
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
TRAVAUX MAIRIE : maçonnerie façade sud
TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : maçonnerie
TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : menuiseries
Finances & Budget
1 délibération
FINANCES : décision modificative n°2 au budget primitif
Ressources humaines
1 délibération
RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs
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