Conseil municipal du 2024-12-04
Moûtiers
4 décembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- ARTIFICIALISATION DES SOLS : bilan du rapport triennal
- RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs
- TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : menuiseries
- FINANCES : décision modificative n°2 au budget primitif
- MEGALIS : convention d'accès
- ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations
- TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : maçonnerie
- TRAVAUX MAIRIE : maçonnerie façade sud
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Autres decisions
3 délibérations
1092024
ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations
2092024
MEGALIS : convention d'accès
8092024
ARTIFICIALISATION DES SOLS : bilan du rapport triennal
🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
4092024
TRAVAUX MAIRIE : maçonnerie façade sud
5092024
TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : maçonnerie
6092024
TRAVAUX RESIDENCE LA BRODERIE : menuiseries
💶
Finances & Budget
1 délibération
3092024
FINANCES : décision modificative n°2 au budget primitif
👥
Ressources humaines
1 délibération
7092024
RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois et des effectifs
WEB
megalis:2024:28787:2024-12-04
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