Conseil municipal du 2024-09-23

Moûtiers 23 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - BULLETIN MUNICIPAL : devis - ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations - PELE : convention et subvention - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : demande de subvention pour rénovation énergétique "ambitions communes" - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis maçonnerie - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ponçage parquet - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis peinture et sols - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis menuiserie, isolation, placo, parquet, cuisine, terrasse - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis couverture - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ventilation, électricité, chauffage, plomberie - TELERELEVE EAU : convention d'occupation domaniale de relais sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages de l

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ventilation, électricité, chauffage, plomberie

2072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis couverture

3072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis menuiserie, isolation, placo, parquet, cuisine, terrasse

4072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis peinture et sols

5072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ponçage parquet

6072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis maçonnerie

7072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : demande de subvention pour rénovation énergétique "ambitions communes"

11072024

BULLETIN MUNICIPAL : devis

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
8072024

PELE : convention et subvention

9072024

TELERELEVE EAU : convention d'occupation domaniale de relais sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages de la commune de Moutiers

📄 Autres decisions 1 délibération
10072024

ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations

WEB megalis:2024:28787:2024-09-23
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