Conseil municipal du 2024-09-23

Moûtiers 23 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - BULLETIN MUNICIPAL : devis - ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations - PELE : convention et subvention - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : demande de subvention pour rénovation énergétique "ambitions communes" - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis maçonnerie - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ponçage parquet - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis peinture et sols - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis menuiserie, isolation, placo, parquet, cuisine, terrasse - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis couverture - LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ventilation, électricité, chauffage, plomberie - TELERELEVE EAU : convention d'occupation domaniale de relais sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages de l

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ventilation, électricité, chauffage, plomberie

2072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis couverture

3072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis menuiserie, isolation, placo, parquet, cuisine, terrasse

4072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis peinture et sols

5072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis ponçage parquet

6072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : devis maçonnerie

7072024

LOGEMENT COMMUNAL 9 rue du Pont des Arches : demande de subvention pour rénovation énergétique "ambitions communes"

📄 Autres decisions 2 délibérations
10072024

ZONAGE FRANCE RURALITE REVITALISATION (FRR) : exonérations

11072024

BULLETIN MUNICIPAL : devis

💶 Finances & Budget 1 délibération
8072024

PELE : convention et subvention

🌱 Environnement 1 délibération
9072024

TELERELEVE EAU : convention d'occupation domaniale de relais sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages de la commune de Moutiers

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28787:2024-09-23
Ouvrir →

📬 Suivre Moûtiers

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.