CM

16 septembre 2025

Muel 11 délibérations

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Participation édition ouvrage

2025

DPU parcelle AB252

2025

DPU parcelles AB157/AB158

2025

DPU parcelle ZH124

2025

Assurance choix des prestataires

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Emprunts

2025

Fonds de concours

2025

Prix de la cantine

Ressources humaines 1 délibération
2025

Création de poste (12/35)

Environnement 1 délibération
2025

Espaces naturels sensibles : avenants

Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts

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