18 décembre 2024
15
délibérations
10
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Décision Budgétaire Modificative N°2 sur le Budget Principal Ccse
Décision Budgétaire Modificative N°3 sur le Budget Principal Ccse
Décision Budgétaire Modificative N°3 sur le Budget Annexe Pôle de S'anté
Décision Budgétaire Modificative N°3 sur le Budget Principal Ccse
Refacturation aux Communes Membres des Prestations du Gip Recia dans le Cadre de la Convention de Groupement de Commande Établie entre la Ccse et les Communes
Subvention du Budget du Cias de la Sologne des Étangs
Vote du Quart des Crédits d'Investissement Avant le Vote du Budget de L4exercice 2025
Indexation des Loyers pour les Baux du Pôle de Santéde Neung sur Beuvron et ses Annexes
Fonds de Concours pour la Ferté Beauharnais
Fonds de Concours pour Yvoy le Marron
Approbation du Procès Verbal de la Séance du 13 Novembre 2024
Adhésion A la Convention de Participation Prévoyance Proposée par le Centre de Gestion de Loir et Cher
Adhésion au Déploiement de lOrthophotoplan Très Haute Définition
Délibération Aides Financières
Avis sur le Résumé Non Technique du Projet de Parc Agrivoltaïque de Grande Sologne sur la Commune de Veilleins
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