17 décembre 2024

58_2024 Proratisation des salaires EHPAD et FV

Aménagement : Habitat : attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_250

Projet territorial : Subvention à l'association Coat & Co, le village des transitions

Eau et assainissement : Eau : tarifs usagers 2025 et 2026 et tarif vente en gros 2025

Eau et assainissement : Eau : redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Eau et assainissement : Eau : Réforme des redevances de lAgence de l'Eau Loire Bretagne : redevance consommation d'eau potable et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

Eau et assainissement : Eau : Redevances 2025 dinterconnexion du SDAEP et du SMKU

Eau et assainissement : Assainissement collectif : tarifs 2025 et 2026 eaux usées domestiques

Eau et assainissement : Assainissement non collectif : tarifs 2025

Aménagement : Habitat : attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat

Affaires financières : Autorisation de paiements préalablement au vote des budgets

Affaires financières : Versement d'une avance sur ladhésion 2025 Avenir Jeunes Ouest Côtes dArmor

Affaires financières : Office de tourisme SPL : subvention déquilibre du budget général

Affaires financières : budget eau (18001) : DM 4/2024 ajustement de crédits d'investissement

Eau et assainissement : Assainissement collectif : tarifs 2025 et 2026 eaux usées industrielles

Budget annexe EHPAD : tarifs de la brasserie "aux papilles et aux Mamies"

Budget annexe EHPAD : engagements de dépenses d'investissements pour 2025

Budget principal : engagements de dépenses d'investissements pour 2025

Budget annexe EHPA : demande dadmission en non valeur des produits irrécouvrables

Budget annexe EHPAD : demande dadmission en non valeur des produits irrécouvrables

Budget principal : demande dadmission en non valeur des produits irrécouvrables

Protection Sociale Prevoyance Participation de l Employeur

DM N 2 — Residence Autonomie

VALIDATION DEVIS CURAGE ET DESAMIANTAGE pour REHABILITATION D UN BATIMENT EN 3 LOGEMENTS SOCIAUX

Budget SAD décision modificative n°1

Aides financières

D'ecision Modificative N° 4 au Bp 32002, 2024 (tutelles), Provision pour Creances D'outeuses

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 CCAS Plouay

TARIFS 2025 repas demi — pensionnaires portage de repas à domicile, repas du personnel

Mise en place d'une c'aution l'ors de l'entrée en EHPAD

Modification du contrat de séjour et du livret d'accueil

DECISION MODIFICATIVE n ° 2 au budget du CCAS 32000

Décision modificative n°3 au BP 2024 Budget 32002 TUTELLES

D'ecision Modificative N ° 4 au Bp 32001 (EHPAD) 2024, Provision pour Creances D'outeuses

D'ecision Modificative N° 5 au Bp 32001 (EHPAD) 2024

Subvention 2024 à l'amicale des agents territoriaux

Budget Previsionnel EHPAD 2025 - Erpd

Portage tarif plat

Tarifs

D'ecision modificative 2 Bp portage de repas 2024

Admission en non valeur

Amortissement des Biens Inferieurs A 1500 Euros

Autorisation_dInvestissement

Ligne de tresorerie

Décision Modificative EHPAD 001

2025_62 Tarifs dégressifs 2025

Subvention à lEpicerie solidaire Le Panier de Grégoire

Subvention Les Restaurants du C'ur

Subvention à la Banque alimentaire

Subvention à lADMR

Refacturation de Frais entre la Commune et le CCAS pour 2024

Adhesion A l Operateur Mipih dans le Cadre de la Mise en Place de la Mss pour le Logiciel de Soin

Proposition Tarifs de la Ra Magnolias 2025

Proposition Tarifs de la Ra Ic 2025

Aide Individuelle N 1

Aide Individuelle N 2

Aide Exceptionnelle pour Mayotte

Tarifs 2024 Portage Accompagnement Activites Famille et Seniors

DM Budget Annexe Sad N°3 2024

Eprd Modificatif N°2 2024

Propositions Budgetaires Eprd 2025

Nouvelle Convention et Demande de Subvention 2025 Banque Alimentaire

Subvention Unis C'ite D'ispositif Solidarite S'eniors

Tarif dIntervention 2025 Sad

Adhesion 2025 Omega 56 Sad

Autorisation Depenses Investissement Avant Vote Eprd 2025

FJT Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 annule et remplace

FJT ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025

RH protection sociale complémentaire prévoyance

EHPAD DM 2 exercice 2024

EHPAD Subvention Ville au CCAS 2024 rétrocession à lEHPAD 300 000

EHPAD Subvention Ville au CCAS 2024 rétrocession à lEHPAD 43 000

EHPAD DM 4 exercice 2024

FJT Subvention Ville au CCAS 2024 rétrocession au FJT

EHPAD DM 3 exercice 2024

FJT ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025

FJT Débat d'orientation budgétaire 2025

EHPAD Eprd 2025

FJT Tarifs 2025 des réparations

FJT Augmentation du montant des redevances de loyers

CCAS Avenant n° 1 convention Secours populaire

CCAS convention Genêts d'Or Véléry

CCAS Subvention 2024 à MAJ

CCAS convention la c'ourte échelle 2025 2027

CCAS Pacte des solidarités

CCAS convention AFPA plan grand froid

Convention auberge de jeunesse grand froid

CCAS décision modificative n°3 exercice 2024

CCAS D'ébat d'orientation budgétaire D'OB 2025

Ccas ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025

Subvention Pâtis Fraux

Solidarité avec Population MAYOTTE

Secours accordés depuis la séance du 12 11 2024

Attribution de bons cadeaux Bons dachat pour les personnes nassistant pas au repas des ainés

Convention Partenariat Relative A la Gestion des Aides A la Fournitures de l'Eau et de lEnergie

2025_60 demande d'aide financière

2025_58 Proposition du règlement des chèques services

2025_59 Demande d'aide financière

Pv CCAS

Portage de Repas A Domicile Tarifs 2023

CCAS Convention de C'ooperation avec le Cpca de S'auvegarde 56

CCAS Installation de Traceurs sur Vehicules

Residence Autonomie Clemenceau Tarifs 2025

Residence Autonomie Clemenceau Logement de Fonction Convention dOccupation Precaire

Modification du tableau des effectifs

Décisions statutaires : approbation du PV du 26 novembre 2024

Ressources humaines : Régie eau et assainissement : référentiel RH

Ressources humaines : Régie eau et assainissement : mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET) à destination des agents de droit privé

Ressources humaines : Régie eau et assainissement : règlement dastreinte

RH — augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire

Demande temps partiel pour un agent de n'uit

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Création de postes non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (cat C) et pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent (cat C) pou

Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires du CCAS en cas de fin de relation de travail

Modification du Te Suite Reorganisation Ic

MODICIATION TE — SUPPRESSION POSTE EN DOUBLON MAGNOLIAS v2

Modiciation Te — Suppression Poste en Doublon Magnolias

Ratios Avancement de Grade

Presentation Rapport Social Unique 2023

Mise A Jour Regime des Asa

Evolution Modalites dAttribution Participation Employeur Mutuelle et Prevoyance

Revalorisation Montants IFSE Attribuee aux Groupes Fonctions

Gestion Administrative CCAS et Residence Autonomice

CCAS RIFSEEP Modification

CCAS Convention d'Utilisation Missions Facultatives Cdg56

Aménagement : Habitat : engagement à signer une convention de pacte territorial France Renov

Programme territorial de politique publique

RH — protection sociale complémentaire - volet santé

Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux AEP et EU sur les communes de Lanvollon-Tressignaux-Plouvara-Pléguien

Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux de réhabilitation des bâtiments Coat Bihan, Coat Braz et de lancien théâtre à Coat an Doch

Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux de réhabilitation du gymnase de Châtelaudren

Administration générale : commande publique : autorisation de signature du marché dinfogérance

Révision des redevances locatives de la Résidence MMD

Convention 2025 Paniers Decouverte avec Optimism

Modification Contrat de Sejour EHPAD

Projet territorial : Convention avec Guingamp Paimpol Agglomération pour la mise en uvre du service mutualisé « Fonds européens »

Approbation du PV de la séance du 12 11 204

Approbation Pv Ca du 17 10 2024

Approbation Pv Ca 28 11 2024

Cr Delegation Presidente Depuis le 11 10 2024

N7_121224 Dd Coherence des Zones dAccelaration des Energies Renouvelables

Environnement : Déchets ménagers : retrait de Dinan Agglomération du syndicat Kerval

Patrimoine communautaire : cession du bâtiment du CASD à la commune de Pléguien ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2024_247

Patrimoine communautaire : cession du bâtiment du CASD à la commune de Pléguien

Tourisme : Destination touristique régionale Baie de Saint-Brieuc. Paimpol.Les Caps : accord de co-responsabilité relatif au dispositif numérique de séjour Easybaie

Mobilités : Approbation du protocole daccord et de la convention cadre BreizhGo Nord Express

06 8.1 — DELIBERATION Participation aux frais de fonctionnement Ecole Privée Saint-Joseph de Pluc-LHermitage Année » Scolaire 2024-2025