2 octobre 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DM N°1 au budget des Bergers
DM N°1 au budget des CHARMES
DM N°2 au budget du CIAS / réduction subvention déquilibre
Réduction de la subvention déquilibre versée par la CCCVL au CIAS
Modification du tableau des effectifs des résidences
Demande d'utilisation du Compte Personnel de Formation pour un agent du C'IAS
Adhésion à la convention souscrite par le Centre de Gestion 37 dans le cadre du risque prévoyance
Evaluation externes des résidences autonomie
Appel à projet Assurance Retraite / CNSA pour lachat de mobiliers pour les CHARMES / annule et remplace
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