3 octobre 2024

Convention d'objectifs et de moyens entre Pontivy Communauté et le C'IAS - avenant n°1

Groupement de commandes étude RPS

Modification du régime des astreintes

C'onstitution d'un service à d'omicile mixte Participation au règlement des frais d'avocat

Diagnostic sur la démographie médicale à léchelle de lEPCI - Participation financière

Indemnité détude et de projet professionnel - Ouverture exercice hospitalier

Indemnité détude et de projet professionnel - candidature étudiant MG

Indemnité détude et de projet professionnel - candidature neurologie

Adm ge instal adm

Adm ge instal adm

Adm ge conv Envie

Adm ge conv edf

Adm ge conv caf

S'ol_d'ecisions

008 : vente la butte haine

Approbation PV séance du 27 Juin 2024

Adhesion à la convention de participation prévoyance du CDG35

Dossier FSL - PACY

Bon durgence

Modification du fonctionnement de la marpa

Amenagement Tps Travail et Autres Dispos

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 27 juin 2024

Assainissement collectif — Autorisation de lancer et dattribuer le marche de realisation d'un schema intercommunal d'assainissement collectif

Assainissement collectif — Validation du rapport annuel des delegataires 2023

Assainissement — Approbation du rapport 2023 sur le prix et la qualite du service

D'echets — Modification du reglement de c'ollecte des d'echets

D'echeteries — Reamenagement des j'ours d'ouverture des d'echeteries de C'entre Morbihan Communaute

D'echets — Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualite du service

Creation et composition des commissions thematiques - Actualisation

Creation et composition des comites de pilotage - Actualisation

Facturation 2024 de la prestation de services daccompagnement a la gestion des archives

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Achat d'Un Minius

Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024

Convention de servitudes avec Morbihan Énergies - Parcelle E1541

Convention de servitudes avec Morbihan Énergies - Parcelle E1517

Rh Tableau des Effectifs

D'echeteries — S'ignature de la convention Ecomaison pour la c'ollecte du mobilier usage en d'echeteries

Mise a jour du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

Compte — rendu des d'eliberations prises par le Bureau c'ommunautaire dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil c'ommunautaire

Residence Autonomie Clemenceau Prestation Blanchisserie

Fond de solidarité pour le logement — Convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie

CCAS et Residence Autonomie Charte Informatique

RESIDENCE AUTONOMIE CLEMENCEAU ADHESION GCS e-SANTE

CCAS Budget Primitif 2024 DM N°1

CCAS Achat d'Un Minibus et Demande de Subvention

CCAS BONS d'ACHAT S'ENIORS FETES DE FIN D'ANNEE

CCAS Repas et C'ad'eau Fin d'Annee Personnes Agees

CCAS D'ecision Modificative

Demande de subvention les ptits pondi

Décision Modificative n°1 — Budget MARPA

Majoration Tarif Heure de Nuit Dp

D'echets — L'utte c'ontre les d'epots de d'echets en pied de c'ontainers et a proximite immediate des d'echeteries - Instauration d'un tarif d'enlevement des d'echets

Developpement economique — Attribution de subventions a deux associations uvrant dans le cadre de la politique de developpement economique de Centre Morbihan Communaute

D'ecision Modificative N°2 — Budget Assainissement

Rh_prevoyance

Renouvellement convention de mise à disposition de personnels au GCSMS

Rh Amenagement Temps Travail et Autres Dispos

Rh Renouvellement Convention Gcsms

Modification n 1 du PLU de Locmaria — Plouzané approbation

Developpement economique — Zone de Keranna Nord / Plumelin - Regularisation de la deliberation approuvant la cession de terrain a la societe Cite Marine

Affaires generales — Avenant n° 1 au bail de location de la caserne de Saint-Jean-Brevelay

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 04 juillet 2024

Modification du reglement des multi — accueils : modification des montants plancher et plafond de ressources des familles