24 juin 2024
40
délibérations
27
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Budget annexe de la ZAC des Loges — Budget supplémentaire
Budget annexe du SPANC — Budget supplémentaire 2024
OTI — Adoption des tarifs
Budget principal — Compte administratif 2023
Attribution d'une aide à l'investissement immo de la SCI C'ARMAND - S'ARL N'ORMIELEC
Aire d'accueil des gens du voyage - Tarifs
OTI — Adoption des tarifs
FPIC — Répartition dérogatoire
Fond de concours — Commune de Vienne en Val
Fond de concours — Commune de Vitry aux Loges
D'éviation Fay aux L'oges — Participation financière de la CCL auprès du CD 45
Budget annexe TOURISME — Décision modificative n°1
Budget annexe de la ZA de St Germain — Budget supplémentaire 2024
Budget annexe de la ZA de St Germain — Affectation des résultat 2023
Budget annexe de la ZA de St Germain — Compte administratif 2023
Budget annexe de la ZA de St Germain — Compte de gestion 2023
Budget annexe de la ZAC des Loges — Budget supplémentaire 2024
Budget annexe de la ZAC des Loges — Affectation des résultat 2023
Budget annexe de la ZAC des Loges — Compte administratif 2023
Budget annexe de la ZAC des Loges — Compte de gestion 2023
Budget annexe du SPANC — Budget supplémentaire 2024
Budget annexe du SPANC — Affectation des résultat 2023
Budget annexe du SPANC — Compte administratif 2023
Budget annexe du SPANC — Compte de gestion 2023
Budget principal — Budget supplémentaire 2024
Budget principal — Affectation des résultat 2023
Budget principal — Compte de gestion 2023
Désignation des représentants de la CCL au comité syndical du SIBCCA
Adhésion du PETR à TOPOS
Adhésion CAUE
OTI — Désignation des membres du conseil d'exploitation
OTI — Convention doccupation
Gymnase intercommunal à Tigy — Construction - Lancement de la consultation pour les travaux
MO — MSP de Sandillon Lancement de la consultation
Zone du Marigny — Acquisition parcelle MARTIN
Projet de modification du SRADDET — Avis à émettre
Canalisation de rejet en Loire — Convention Sté EFY INVEST
ZAC du Guidon à Vitry aux Loges — Autorisation de cession de parcelles
Aire d'accueil des gens du voyage — Règlement intérieur
OTI Convention de transfert entre l'association et la CCL
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