25 juin 2024
61
délibérations
31
Autres decisions
10
Social & Santé
9
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (61)
Dispo Acces pour Tous
Convention d'adhésion pour la c'onstitution d'un comité éthique inter-établissement et service (C'EIES) sur le territoire de s'anté n°3
Convention Askoria service de soins à domicile - analyse des pratiques professionnelles
Convention entre ANDES et lEpicerie Solidaire pour le FAAD 2024 - Cultivons le bien-manger
Convention entre ANDES et lEpicerie Solidaire pour le CNES 2024
Organisation des manifestations de fin dannée pour personnes âgées
Bilan de la sortie des seniors le 22 mai 2024
DM budgétaire N°1 2024 EHPAD Parc An Id
DM budgétaire N°1 2024 Résidence Autonomie La Trinité
DM budgétaire N°1 2024 EHPAD La Trinité
Fixation des autorisations spéciales dabsence
Adoption règlement intérieur services CIAS HPB
Actualisation convention SDIS 29
Mandatement CDG29 procédure mise en concurrence prévoyance
Adoption du règlement de fonctionnement EHPAD Parc An Id
Actualisation du contrat de séjour EHPAD Parc An Id
Convention triennale 2024 2026 CLIC du Pays Bigouden
Eprd Ssiad Hpb
EPRD Résidence Autonomie La Trinité
EPRD EHPAD La Trinité
EPRD EHPAD Parc An Id
Instauration prime exceptionnelle pouvoir achat
Convention Acfi — Renouvellement
Portage de Repas — Creation 4eme Tournee
Reorganisation du Service Administratif
Api Impots Particulier
Revision Reglement de Fonctionnement
Projet D Etablissement
Convention Partenariat CPAM
Eprd 2024 — DM N°1 - Dotation Soin 2024
Modification du Reglement de Fonctionnement
D'ecisions Modificatives et Virements de Credits au Budget CCAS 2024
Tarification des structures médico — sociales : Résidence Autonomie Louis Aragon - Ehpad Jean Le Coutaller
Construction d'une plateforme gérontologique portée par le CCAS de L'anester - l'ancement du c'oncours de maîtrise d'oeuvre
Modification du tableau des effectifs du CCAS
Adhésion convention participation santé du CDG29
Convention habilitation aide sociale départementale tarif différencié
Fonds de Solidarite pour le Logement Convention 2024-2026 - Gestion Sociale de Logement
Convention CCAS et Sdis 56
Convention avec le D'epartement Actions C'ollectives de Prevention Annuelles
Convention d'Occupation du D'omaine Public-Espace Social C'ommun
Tarif Repas des Aines
APRAS — Subvention 2023/2024 au Dispositif SORTIR
Financement des actions relatives à la qualité de vie au travail et la continuité de service pour le SAAD du Point Bleu
Modification de la grille tarifaire EHPAD La Trinité
Modification de la grille tarifaire EHPAD Parc An Id
Modification de la grille tarifaire Résidence Autonomie La Trinité
Tarif Vacation Medecin
Convention 2024 Departement — Subvention Aide au Fonctionnement
Subvention 2024_c'idff35
Convention d'objectifs et de financement entre la C'AF et le C'entre Social c'oncernant la prestation de service "animation globale et c'oordination" - "animation collective familles"
Point détape sur les projets d'extension du multi accueil et du déménagement de Relais Petite Enfance
Augmentation du plafond des ressources du barème national des participations familiales en crèche financées par la prestation de service unique (PSU) à compter du 1er septembre 2024
Construction d'une plateforme gérontologique - c'oncours de maîtrise d'oeuvre - c'onstitution de la commission d'appel d'offre (C'AO)
Instauration régime indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Modification tableau des emplois SSIAD au 1er juillet 2024
Modification du Tableau des Emplois
Information marchés publics et avenants inférieurs à 5% conclus depuis 03042024
Creation Poste Agent D Accueil Mutualise
Formation incendie — Risque domestique
Modification de la D'eliberation du RIFSEEP sur les Modalites d'Attribution du C'IA
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