CM

23 janvier 2024

Mun 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 010 du 22 janvier 2024 - Actualisation de la demande de subvention DETR DSIL 2024 - travaux daccessibilité et damélioration de l'école maternelle Charles Perra

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 009 du 22 janvier 2024 Demande de subvention fonds vert - renaturation de la cour de l'école maternelle - demande 2024

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 008 du 22 janvier 2024 Actualisation de la demande de subvention fonds vert - travaux de réhabilitation thermique de l'école maternelle - demande 2024

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 005 du 22 janvier 2024 Attribution du solde de subvention classe de neige de l'école élémentaire - 2024

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 003 du 22 janvier 2024 Vote des taux de fiscalité 2024

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 004 du 22 janvier 2024 Approbation du budget primitif 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 012 du 22 janvier 2024 Adoption du rapport d'activités 2022 du service commun mutualisé de voirie - Communauté de communes Autour de Chenonceau

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 007 du 22 janvier 2024 Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits volaillers - coordination assurée par le Conseil

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 002 du 22 janvier 2024 Avis sur la révision générale du PLU de Vouvray

2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 001 du 22 janvier 2024 Autorisation donnée au Maire de déposer les demandes dautorisation doccupation des sols pour les propriétés de la commune

Ressources humaines 1 délibération
2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 011 du 22 janvier 2024 Mise en place de la participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation (participation de la commune aux mutuelles santé

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Délibération Conseil municipal n° 2024 — 006 du 22 janvier 2024 Approbation des frais de mutualisation des services communication du Sud Cher (Azay, Véretz et Larçay) et des remboursements aux communes

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