22 janvier 2024
34
délibérations
13
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Tarifs repas annuel
Admission en non-valeur
D'ébat d'orientations budgétaires CCAS 2024
Adoption compte de gestion CCAS 2023
Aide alimentaire
Demande de Subvention Fond Vert — Reconfiguration de C'oeur de Ville-Amenagement de la Rue des Granits
01_CCAS Budget Primitif 2024
02_Cession auto 22 BBS 35
03 SAAD Budget exécutoire 2024
04 SAAD Tarifs 2024
06 FLG Tarifs 2024
07 saad cpom 2024-2028
08 M22 Amortissements
Préparation du service commune dinstruction des demandes dautorisation d'urbanisme - formation, devis logiciel et information
Droit de Preemption
Cession de Parcelels A1558 — A1561-A1562 Rue du Moulin A Vent
Amenagement Route des Granits — Assistance A Maitrise dOuvrage pour Realisation du Dossier de Subvention
Renouvellemnt du Contrat — Maintenance Informatique
Dinan Agglo — Pluih-Modification du Pluih N°3
SPANC — Avenant de prolongation n°2 au contrat TPAE pour l'exécution des contrôles
Reprise des matériaux issus de la collecte sélective - Présentation des choix 2024 proposés par le SYMEED
Approbation PV 05 Octobre 2023
Renouvellement du Contrat Fourriere Animale
Proposition de Prestation de lAdac
Proposition dachat des parcelles YH12 et YH13
Vente des parcelles E1909, E1907 et E1073
Vente de la bâtisse de Kervihern
Vente des parcelles E270p et E1541p
Mutuelle santé
Repas des Aines
09_Obsèques dignes
Personnel — Regime Indemnitaire-Mise en Place du RIFSEEP
Modalites de lAvanttage en Nature Repas au Personnel Communal
Dinan Agglo Rapport sur le Prix et la Qualite des Services Publics-Eau Potable et Assainissement 2022
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