CM

4 juin 2025

Mun 24 délibérations

24

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Assainissement"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "SPANC"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Zone d'activités"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "eau potable"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Piscines"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Sologne Tourisme"

2025

Affectation définitive des résultats 2024 - Budget Principal

2025

Subvention à lUnion pour la Culture Populaire en Sologne (UCPS)

2025

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Avis denquête publique

2025

Avis — PLUi Sologne des Etangs

2025

Pacte Territorial France rénov' — Convention avec lADIL (Agence Départementale dInformation sur le Logement)

2025

Acquisition foncière de la parcelle AO 114 à Lamotte-Beuvron

2025

Acquisition foncière de la parcelle E194 à Souvigny-rn-Sologne

2025

EPFLI — Avis sur le projet de la Ville de Lamotte-Beuvron

2025

L'ancement d'une procédure de Délégation de Service Public - Eau et assainissement

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Gestion du personnel — Création de postes saisonniers

2025

Gestion du personnel : création de postes - Emplois permanents

2025

Gestion du personnel — Création de postes dapprentis

Sport 2 délibérations
2025

Piscines — Convention cafétéria

2025

Piscines — Règlement intérieur

Événementiel & Tourisme 2 délibérations
2025

Office de Tourisme — Convention avec le GRAHS

2025

Statuts — Modification de la compétence tourisme

Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport d'activités 2024

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