4 juin 2025
24
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Assainissement"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "SPANC"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Zone d'activités"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "eau potable"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Piscines"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe "Sologne Tourisme"
Affectation définitive des résultats 2024 - Budget Principal
Subvention à lUnion pour la Culture Populaire en Sologne (UCPS)
Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2024
Avis denquête publique
Avis — PLUi Sologne des Etangs
Pacte Territorial France rénov' — Convention avec lADIL (Agence Départementale dInformation sur le Logement)
Acquisition foncière de la parcelle AO 114 à Lamotte-Beuvron
Acquisition foncière de la parcelle E194 à Souvigny-rn-Sologne
EPFLI — Avis sur le projet de la Ville de Lamotte-Beuvron
L'ancement d'une procédure de Délégation de Service Public - Eau et assainissement
Gestion du personnel — Création de postes saisonniers
Gestion du personnel : création de postes - Emplois permanents
Gestion du personnel — Création de postes dapprentis
Piscines — Convention cafétéria
Piscines — Règlement intérieur
Office de Tourisme — Convention avec le GRAHS
Statuts — Modification de la compétence tourisme
Rapport d'activités 2024
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