3 juin 2025

Modification du tableau des effectifs au 01 09 2025 Résidence La Charmille

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 6 mai 2025

Décisions statutaires : Rapports d'activités

Décisions statutaires : Election d'un secrétaire de séance

Décisions statutaires : Recomposition du Conseil communautaire précédant le renouvellement général des conseils municipaux

Ressources humaines : Convention relative à la disponibilité des Sapeurs Pompiers Volontaires pendant leur temps de travail

Ressources humaines : Tableau des effectifs non permanents

CCAS Autorisation de S'ignature de la Convention Generale D'utilisation des Missions Facultatives du Cdg56

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Participation à la Protection Sociale Complémentaire du risque santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Participation à la Protection Sociale Complémentaire du risque santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Rapport annuel sur lemploi de travailleurs handicapés

EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Rapport annuel sur lemploi de travailleurs handicapés

EHPAD Avancements de grades — Modification du tableau des effectifs

EHPAD_ Tarif du repas de la fête du Clos Heuzé

CCAS_ Approbation du CFU 2024 et Affectation du résultat

CCAS_ Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre de Santé

C'oopération d'écentralisée : Remboursement de frais de mission à L'eff Armor c'ommunauté pour la mission à Madagascar

Développement c'ulturel : Tarification 2025/2026 du Pôle d'Enseignements artistiques

Mise en place de dispositifs d'aide communautaire en direction des associations dans le cadre du Plan de Mobilité simplifié (PDMS)

CCAS — FINANCES - Investissement - Autorisation de programme n°2024.01 Appel malades Modification n°2

CCAS — FINANCES - Investissement - Autorisation de programme n°2024.01 Appel malades Modification n°2

Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget Annexe CCAS (annule et Remplace la D'eliberation 2025-04-02 CCAS)

Administration générale : Commande publique : attribution du marché 2024ASS21A relatif au programme de travaux de réseaux EU et AEP 2024

ZA de Menez Crenn (Route de Berraouen) — Effacement réseau télécom - Convention SDEF

ZA de Menez Crenn (Route de Berraouen) — Alimentation Basse Tension, HTA, télécom - Convention SDEF

ZA de Menez Crenn 2 (Route de Keranguéné) - Alimentation Basse Tension, HTA, éclairage, télécom - Convention SDEF

Attribution du marché d'automatisme et électricité sur ouvrages eau assainissement - A24-06

Renouvellement de la convention d'adhésion à lhébergement mutualisé SIRH CIRIL FULLWEB

Consultation des marchés dassurances 2026-2030 - précisions

Subventions aux associations à caractère social

Aide financière N°2-2025

Aide financière N°3-2025

Aide financière N°4-2025

CCAS_ Fixation de la date et du tarif du repas des ainés

CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 25 mars 2025

Eau et assainissement : Eau : autorisation de défrichement pour le projet de station AEP à Kermilin

Environnement : Avis sur le projet de document-cadre de la Chambre dagriculture

Approbation du procès — verbal du bureau du 22 avril 2025

Mise en vente de deux biens immobiliers

Validation des rapports de révision de profils de baignade 2024 - MELON et PORSMILIN

Approbation du procès — verbal du 13 mars 2025

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil dadministration du 25 mars 2025

Mobilités : Avenants 2 et 3 à la convention de délégation de compétence avec la Région pour AlloTad

Repas des Ainés 2026