2 juin 2025
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Budget annexe SPANC : Admissions en non valeurs
Fonds de concours aux communes — commune dIngrannes
Budget Principal : Admissions en non valeurs
Motion contre la création d'un établissement public foncier dEtat en région Centre Val de Loire
Marché de mutualisation de balayage de voiries
ZAC Saint Barthélémy à Châteauneuf sur Loire - Cession de parcelles à vocation économique - Autorisation à donner à la commune
Composition du conseil communautaire pour le prochain mandat - Fixation et répartition du nombre de siéges dans le cadre d'un accord local
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