21 mai 2025
11
délibérations
6
Social & Santé
3
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Délibération n°13 — Clôture de la régie pour le portage des repas à d'omicile
Avenant à la convention Croix Mobilités
Mise en place du forfait Mobilités Durables
Validation du Marché de Travaux pour Mise aux Normes Erp de lAncien EHPAD de Neung sur Beuvron
A.2. Procedure de Gestion des Reclamations, Plaintes et Evenements Indesirables
A.1. Evaluation Externe Reglementaire de la Qualite des Services de la Residence Autonomie Validation du Plan Dactions Relatif aux Criteres Imperatifs
Définition de la Durée dAmortissement des Dépenses d'Investissement et des Recettes de Subvention Relatives A la Construction du Pole de Santé de Dhuizon
Demande de Subvention Exceptionnelle par la Commune de N'eung pour les Travaux d'Extension du Gymnase de N'eung
Demande de Subvention MillanCyclisme pour l'Édition 2025 du Grand Prix de la S'ologne des Étangs
Refacturation A Coucoo Cabanes du Dépôt du PLU de Dhuizon Modifié sur le Géoportail de l'Urbanisme
A.3. Mise en Place d'Un Plan de Formation / Sensibilisation des Agents de la Residence Autonomie
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