22 mai 2025

N3 220525 Cotisation 2025 2

N4_220525 Dev Eco Za Kernot Vihan le Faouet Regularisation Foncier SCI Vidie (sofimat)

N6_220525 Dd Demande de Subvention Dispositif Planification Energetique 2025 du Conseil Regional

N7_220525 Sp Multi Accueil Ploerdut Fonds Concours au Titre de 2022

N8_220525 Sol Paej Oxy Jeunes Demande Subvention 2025

N9_220525 Sol Tzcld Demande Subvention 2025

Décisions Modificatives n°1/2025 Budget Principal

Portant convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

Vote de la Taxe dHabitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale THRS

Subvention à lAmicale du Personnel de la CCKB

Subventions aux associations dans le cadre des dispositifs daccompagnement de la vie culturelle & artistique du territoire en 2025

Subvention d'investissement au « C'iné Breiz » : Renouvellement du matériel de d'iffusion du C'inéma du Kreiz Breizh à Rostrenen

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

Aide aux jeunes agricultrices et agriculteurs installé·e·s sur le territoire de la CCKB en 2024

Aide aux jeunes agricultrices et agriculteurs installé·e·s sur le territoire de la CCKB en 2024

Versement d'une subvention à l'association Agriculture Paysanne 22

Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec la SCIC CIAP 22 et attribution d'une subvention

Versement d'une subvention à l'Association des Paysans Producteurs de Gwell (APPG)

Attribution d'une subvention à la Société Départementale de lAgriculture des Côtes dArmor

Attribution d'une subvention à l'association Solidarité Paysans Bretagne

Attribution d'une subvention à l'association France Active Bretagne

Attribution d'une subvention à l'association Tous Vers lEmploi

Attribution d'une subvention au GE Triskell dans le c'adre de l'organisation du C'arrefour des Métiers du C'OB 2025

Attribution d'une subvention à Bretagne Compétitivité dans le cadre du programme ECODO PRO 2025

Création d'un dispositif d'aide aux entreprises en avance remboursable

Attribution d'une Aide aux entreprises en avance remboursable

Création d'un dispositif d'aide aux entreprises de transport pour l'acquisition de bâches personnalisées pour la promotion du territoire

Attribution d'une subvention au titre de l'aide aux entreprises de transport pour l'acquisition de bâches personnalisées pour la promotion du territoire

Attribution d'une subvention à Esprit FabLab

Contribution aux activités « Cap Sports », extrascolaires et périscolaires du mercredi, organisées par les Offices des Sports sur le Kreiz Breizh

Contribution aux Challenges Jeunes organisés sur le Kreiz Breizh

Subvention au titre des programmations d'animations extrascolaires en faveur des publics j'eunes du Kreiz Breizh

S'outien dans le c'adre de la Bourse à Projets J'eunes

Subventions au titre de l'exercice 2025 aux associations uvrant dans le domaine des services à la population, petite enfance, enfance et jeunesse

Attribution d'une subvention à l'association KBicyclette

S'outien aux évènements c'ontribuant à l'attractivité touristique et à la promotion du territoire et à l'émergence de nouvelles manifestations

Détermination du montant de la subvention 2025 dans le c'adre de la convention d'objectifs et de moyens en faveur de l'office de tourisme du Kreiz Breizh

Signature d'une convention de partenariat pour la refonte du site internet « lac de Guerlédan » et participation financière

Instauration de la taxe de séjour sur le territoire de la CCKB

Proposition de lannexe budgétaire 2025 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour les associations Cicindèle et AMV

Attribution des subventions aux associations Cicindèle et AMV (année 2025)

Demande de subvention 2025 pour le s'ite N'atura 2000 « C'omplexe de l'Est des Montagnes N'oires »

Aide au sport 2025

Demande de subvention 2025 — Bretagne vivante - station de Trunvel

Fonds de concours "vélo" : versement du fonds de concours à la commune de Treffiagat

Adhésion à l'association BREIZHMER

Demande de subvention — Groupement des agriculteurs biologiques du Finistère

Pass commerce et artisanat — EURL ÉCRIN DE DOUCEUR - Le Guilvinec

Pass commerce et artisanat — SARL BIGOUD'ART - Pont-lAbbé

Pass commerce et artisanat — EI AU SALON DE MÉLANIE - Plobannalec Lesconil

Demande de subvention 2025 — Association des amis de la baie d'Audierne

Convention de partenariat pour l'année 2025 avec Quimper Cornouaille développement

S'outien à l'installation en agriculture - EI "E" - Tréméoc

Finances Budget annexe EHPAD — Exercice 2024 Affectation des résultats 2024

Finances Budget principal du CCAS Compte Financier Unique pour l'exercice 2024 Examen et vote

Finances Budget annexe EHPAD — Exercice 2024 Affectation des résultats 2024

Finances Budget annexe EHPAD Exercice 2024 Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses

Finances Budget annexe EHPAD Exercice 2024 Compte de gestion

Finances Exercice 2024 — Budget principal Affectation des résultats 2024

Convention de partage de frais entre la CCHPB et la CCPBS

Demande de subvention — Pacte de développement c'ulturel

Rectificatif ERRD 2024

EHPAD Finances Compte de Gestion 2024

Errd 2024

EHPAD Finances Errd 2024

EHPAD Finances Affectation du Resultat 2024

Saad Finances Compte de Gestion 2024

Compte Administratif 2024 Saad

Saad Finances Compte Administratif 2024

Saad Finances Affectation du Resultat 2024

CCAS Finances M57 Modalites de Gestion des Amortissments Modi D'eliberation 202346

CCAS Finances D'ecision Modificative 1/2025 du Budget Primitif 2025 Operation d'Orde

Tarifs — residence-autonomie

Assainissement Collectif : Tarifs 2025 et Abrogation de la deliberation DC.2024.122

Fixation des tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Fixation des tarifs Aqualud 2025-2026

Fixation des tarifs de l'Ecole de Musique 2025-2026

Fixation des tarifs de l'Ecole de Musique 2025-2026

N10_220525 Dechets Cession d'Un Vehicule Hors dUsage

Avenant à la convention AAPPMA actuelle

Convention entre lAAPPMA de Corlay

Convention avec l'AAPPMA de Saint N'icolas du Pélem

Convention avec l'AAPPMA de Plélauff

Convention avec l'AAPPMA de Maël-C'arhaix

Signature d'un protocole transactionnel avec la société GUYOT transport et valorisation des bennes bois des déchèteries de Rostrenen et de St Nicolas du Pélem

Présentation du Rapport Annuel sur le prix et la Qualité du Service Public dAssainissement Non Collectif 2024

Adoption du budget prévisionnel et du plan de financement dans le cadre de l'animation des sites Natura 2000 bigoudens - année 2025

Administration générale — Délégation au Vice-Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 30 avril 2025

Convention avec l'ANTAI pour la mise en place de la verbalisation électronique (PVe) Garde l'ittoral

Contrat pour la gestion des déchets pneumatiques

Arret du Plan Climat Air Energie Territorial (version finale) de Centre Morbihan Communaute

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil

Portant cession d'un terrain de la CCKB à la Commune de Kergrist-Moëlou

Centre aquatique du Blavet. Renouvellement de la Délégation de Service Public au 1er juillet 2025

Abattoir communautaire du Kreiz — Breizh. Renouvellement de la Délégation de Service Public au 1er juillet 2025

Renouvellement de ladhésion et de la participation aux dispositifs portés par le Groupement dIntérêt Public (GIP)

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec Radio Kreiz Breizh

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec la Compagnie des Musiques Têtues

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Ciné Breiz

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Ty Films

Conventions de mise à disposition de l'ocaux arrivées à échéance au 31.12.2024 et annexes financières aux Conventions Pluriannuelles d'Objectifs

Lancement de lappel doffres ouvert pour la mission de suivi animation du volet 3 du pacte territorial

Convention prêt des broyeurs à végétaux

Baux-ferme

Acceptation — don-biens-meubles

N1_220525 Ag Contrat Engagement Educatif

N2_220525 Ag Recrutement Poste Direction Micro Creche

Actualisation des Modalites de Gratification des Stagiaires de Lenseignement Superieur

Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2025

Fixation du taux de promotion pour un avancement de grade au titre de l'année 2025

Création d'un emploi permanent

Recrutements dans le cadre du dispositif Contrat dEngagement Educatif

Personnel Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2025 1er complément

Ressources Humaines Creation d'Un Poste dInfirmier A Tnc 24.5 A lEhpad

Ressources Humaines Adoption du Plan de Formation Mutualise Ville et CCAS

Ressources Humaines Reglement Interieur Ville et CCAS

Ressources Humaines Reglement des Frais de Deplacements des Agents de la Ville et du CCAS

Aide Alimentaire

Aide Alimentaire

Aide Financiere pour la Prise en Charge des Frais de Micro-Creche

S'outien aux événements du territoire sur le volet services à la population, enfance et j'eunesse

Établissements pour personnes âgées EHPAD Infirmiers libéraux ou centre de soins infirmiers Convention type

Etablissements pour personnes âgées EHPAD et résidence autonomie Le Colombier Olympiades de la santé 2025 Mise à disposition du stade dathlétisme Robert Poirier Convention

Établissements pour personnes âgées EHPAD et résidence autonomie Le Colombier Projet dévolution des contrats de séjour

Aides à la Population Accueil, orientation et accompagnement des personnes isolées sans droits à ressources Convention avec la SEA 35

Aides à la population Restaurant social Leperdit Fermetures 2025 Convention avec l'association Saint Benoît Labre

Aides à la population Inclusion bancaire Micro-crédit - Convention avec le Crédit Mutuel de Bretagne

Mise a jour du reglement de fonctionnement des multi accueils

N5_220525 Agri Structuration Filiere Approvisionnement Restaurants Collectifs Lancement Phase 2

Validation du plan dactions 2025 de la destination Cur de Bretagne et du montant de ladhésion

Rapport d'activités 2024 du SIOCA

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Approbation Proces Verbal Ca du 3 Avril 2025

EHPAD Convention Referent Qualite avec le Ghbs

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 12 mars 2025

Approbation du proces — verbal de la seance du 03 avril 2025

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le c'adre de la d'elegation recue du President

Transfert de la compétence assainissement collectif des communes vers la communauté de communes KREIZ-BREIZH

Autorisation de signature d'un avenant à la convention avec le SDE 22 relative au PCRS

Passation d'un avenant marché d'exploitation des déchèteries n°2024-004 Lot 4 collecte et traitement des gravats

Convention de co maitrise d'ouvrage avec l'OPAC de Quimper-C'ornouaille: Commerce de PLOVAN

Prescription délaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme de lHabitat (PLUI-H)

Arrêt de projet de la modification n°1 et des révisions allégées n°1 à 4 du PLU de Plonéour-Lanvern

Informations sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis le Conseil Communautaire du 3 avril 2025 Délégation de la Présidente

Convention de partenariat 2025 — 2027 entre la CCHPB et lADIL du Finistère

Adoption du programme local de lhabitat 2025-2030

Autorisation de lancement et attribution d'un marche de fouilles complementaires dans la zone de Keranna Sud Plumelin

Création d'un dispositif d'aide aux entreprises de transport pour l'acquisition de bâches personnalisées pour la promotion du territoire

Renouvellement de la convention avec l'association WIMOOV

Reprise du matériel sportif et nautique de la base de Créharer et convention de mise à disposition de la base avec la commune de Glomel

Developpement du covoiturage quotidien sur le territoire de Centre Morbihan Communaute - Attribution d'une aide financiere aux covoitureurs

Projet de création d'un lieu d'accueil parents enfants (LAEP) communautaire