Conseil municipal du 2025-03-26

Remboursement intégral de la ligne de trésorerie souscrite auprès de la Caisse d'Epargne n°14505-9624450045 - Annule et remplace

RÉPARTITION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

FONDS DE CONCOURS POUR MONTRIEUX EN SOLOGNE

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MAISON DU CERF AU TITRE DE L'EXERCICE 2025

EXONÉRATION DE CFE DES ENTREPRISES QUI BÉNÉFICIENT DE L'EXONÉRATION PRÉVUE A L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRR

EXONÉRATION DE TFPB EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUÉS EN ZONES FRR BÉNÉFICIAIRES. ARTICLE 1466G

EXONÉRATION DE CFE EN FAVEUR DES MÉDECINS, AUXILIAIRES MÉDICAUX, VÉTÉRINAIRES, DANS LES COMMUNES CLASSÉES EN FRR BÉÉFICIAIRES

EXONÉRATION DE TFPB EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACQUIS ET AMÉLIORÉS, EN VUE DE LEUR LOCATION, AU MOYEN D'UNE AIDE FINANCIÈRE DE L'ANAH PAR DES PERSONNES PHYSIQUES

EXONÉRATION DE TFPB EN FAVEUR DES HÔTELS, DES MEUBLÉS OU DES CHAMBRES D'HÔTES

APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2025

RETRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2025

APPROBATION DU PROCÉS VERBAL DU 18 DÉCEMBRE 2024

CONVENTION PACTE TERRITORIAL — MONTANT DE LA PARTICIPATION AUPRÈS DE L'ADIL 41

LOCATION DES TROIS ATELIERS RELAIS A BLM

ENTREPRISE LBS — MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES LOYERS REPORTÉS ENTRE SEPT; ET DÉC; 2024

ENTREPRISE MCCO — MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES LOYERS REPORTÉS ENTRE SEPT. ET DÉC. 2024

AVIS SUR LE PLUI DE LA SOLOGNE DES RIVIÈRES

ENTREPRISE BLM — CESSION PARCELLAIRE POUR CLASSEMENT ICPE

CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 1000&1 PARTAGES

RÉACTIVATION DU SITE DE L'ANCIEN EHPAD DE NEUNG SUR BEUVRON - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LA CAUE 41

CONSULTATION DES COMMUNES MEMBRES SUR LE TRANSFERT DE LA COMPÈTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU 1ER JANVIER 2026

MOBILITÉS — RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DES TRANSPORTS A LA DEMANDE