Conseil municipal du 2025-03-27

CFU 2024

délib 2 — Compte administratif 2024 du Budget principal du CCAS_310325 (Délibérations) bis

Affectation des résultats 2024

affectation du résultat 2024

Demande de subvention A pas de Chenille

Demande de subvention Restos du Coeur

Vote des principes du budget vert

vote du budget 2025

Reprise anticipée des résultats 2024 issus du CFU provisoire

Subventions 2025 - CCAS

Compte de Gestion 2024

Proposition de création dAP/CP 2025

Fongibilités des crédits

Approbation du compte administratif 2024

Affectation Résultat 2024

Vote des taux de fiscalité 2025

Mise à jour du tableau de cadence des amortissements

Budgets primitifs 2025

Fond de solidarité logement (FSL)

Attribution de fonds de concours pour la création daménagements cyclables 2025

Subvention ADAPEILA

Subvention ADAR

Office du tourisme demande de subvention 2025

Subvention ADMR

Office du Tourisme Budget prévisionnel 2025

Subvention Ecole des Parents et Educateurs

014_27032025_EHPAD_CA2025

Mise en place dun fonds de concours pour la transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal

Subvention Les Eaux Vives

015_27032025_EHPAD_CG2024

Subvention Maison des Adolescents

016_EHPAD_AffRes2024

Subvention Proxim Services

017_27032025_CCAS_CFU2024

Subvention Secours Catholique

018_27032025_CCASAffRes2024

Subvention Vacances et Familles

019_27032025_EHPAD_EPRD2025

020_27032025_CCAS_BP2025

Tro Bro Léon

023_27032025_CCAS_Subvention

Subvention exceptionnelle en soutien à Mayotte suite à l'ouragan Chido

Subvention aux Restaurants du Coeur AD 35

AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT DE L EXERCICE 2024

Compte de Gestion 2024

Demandes de subventions

Compte de gestion 2024

Affectation du résultat 2024

EHPAD Blanchot Acquisition d'une cellule de refroidissement

EHPAD affectation des résultats 2024

Vote du budget primitif 2025

Vote des subventions pour l'année 2025

Vote du compte administratif 2024 et conformité avec le compte de gestion - Affectation du résultat

CHU achat matériels professionnels ménage annule et remplace N°2025_006

EHPAD Blanchot_ERRD 2024

EHPAD Blanchot_Tarifs à compter du 1er avril 2025

EHPAD Blanchot_EPRD 2025

EHPAD Blanchot_ Buget Portage de repas_ERRD 2024

EHPAD Blanchot_budget prévisionnel 2025

Finances Budgets annexes Durées damortissement des immobilisations - Modification

Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2025Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2025

Finances Budget principal Budget primitif 2025

Finances — Budget principal - Attribution de subventions - Année 2025

Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2024

CCAS dons

CCAS compte administratif et compte de gestion 2024

EPRD 2025 Foyer de vie

Foyer de vie affectation des résultats 2024

ERRD 2024 Foyer de vie

EHPAD EPRD 2025

EHPAD ERRD et compte de gestion 2024

remboursement assurance du FDV et CCAS a EHPAD

Remboursement plaquette de médicaments du FDV a EHPAD

Tarif hébergement EHPAD 2025

CCAS participation communes portage repas

CCAS BP 2025

CCAS affectation des resultats 2024

Foyer de vie adhésion GCS achats sante bretagne

D_2025 004 : affectation du résultat CCAS de ST SAUVEUR DES LANDES

D_2025 005 : Budget Primitif 2025 CCAS Saint Sauveur des Landes

D_2025 003 : compte administratif 2024 CCAS de Saint Sauveur des Landes

D_2025 002 : compte de gestion 2024 CCAS ST SAUVEUR DES LANDES

budget primitif 2025

AIDE FINANCIERE RECOUVREMENT DES LOYERS ET PRECARITE ENERGETIQUE

AIDE FINANCIERE PRECARITE ENERGETIQUE

DEBAT ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

AIDE FINANCIERE VOYAGE SCOLAIRE ET PRECARITE ENERGETIQUE

Demande d'aide financière exceptionnelle

Tarification 2025 Service aide à domicile

Tarification 2025 service portage repas à domicile

Débat d'orientations budgétaires 2025

Budget CCAS_ Affectation du résultat 2024

FLAJ — Affectation du résultat 2024

Produits irrécouvrables_ mise en non valeur de titres exercices antérieurs

Subvention à l'Amicale du personnel 2024

2025 — 2. FINANCES LOCALES (7.1) Budget Principal du CCAS - Présentation du PRE CA 2024:

2025 — 1. FINANCES LOCALES (7.1) Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Budget Annexe du C.C.A.S. de Guer

2025 — 3. FINANCES LOCALES (7.1) Budget Principal du CCAS - Débat dorientations budgétaires 2025

SUBVENTIONS 2025

BUDGET PRIMITIF CCAS 2025 ADOPTION

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2025

COMPTE DE GESTION 2024 ADOPTION

COMPTE ADMINISTRATIF 2024 ADOPTION

SUBVENTIONS 2025

BP 2025

CFU 2024

délibération relative au régime indemnitaire RIFSSEP EHPAD

investissements 2025 avec prévision article 165 EHPAD

approbation de l'arrêté de tarification 2025

affectation des résultats de l'exercice 2024 en EHPAD

attribution de subventions 2025

affectation du résultat 2024 CCAS

approbation du compte finacier unique CFU 2024

refacturation banquet des aînés 2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2025 BP CCAS

SUBVENTIONS 2025

04 — CCAS-Affectation de résultats 2024

03 — CCAS-Compte administratif 2024

02 — EHPAD-Investissement autorisation de dépenses avant vote EPRD

01 — EHPAD- BP 2025 et tarifications 2025

Budget Primitif CCAS 2025

Affectation du résultat CCAS 2024

Approbation compte financier unique

06 — CCAS EHPAD- Adhésion et participation contrat PREVOYANCE

05 — CCAS- BP 2025 et tarification portage des repas 2025

Approbation du Compte Administratif 2024

Approbation du Compte de Gestion de l'année 2024 dressé par le Trésorier.

Affectation des résultats de l'exercice 2024.

Attribution subvention au Clic de la Roche aux Fées 2025.

Travaux. Changement chauffe — eau maison de la Bréandière.

Versement d'une aide financière

DELIB BP 2025 du CCAS

DELIB BP 2025 du SAAD

Etat récapitulatif des indemnités des élus perçues en 2024

Rapport sur légalité entre les femmes et les hommes 2024

Mille pattes : encart publicitaire (annule et remplace 2)

Mille pattes : encart publicitaire (annule et remplace)

Approbation PV du CA 02 — 2025 du 27 février

Mille pattes : encart publicitaire

Approbation de la stratégie et du plan daction du Contrat dObjectifs Territorial et de la demande de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique 2 étoiles

DECISION VP

Avis du Pays des Abers sur le projet arrêté de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Brest

Présentation du bilan d'activités Année 2024

Approbation CR réunion du 28.11.2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU DERNIER CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30 JANVIER 2025

Approbation RSU 2023

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 06 mars 2025

Participation au FSL 2025

FSL DUEVIE

SORTIE DES SENIORS 2025

REPAS DES AINES

Aide financière Mme SURGET ALEMANNI

Repas des aînés 2025 — organisation et tarifs 2025

Aides à la population Restaurant social Leperdit Fédération des Acteurs de la Solidarité Cotisation pour lannée 2025

Aides à la population Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2025 Convention avec We Ker

Aides à la population Fonds d'Aide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker Année 2025

Insertion Espaces Ressources Emploi Financement 2025 - Convention avec Rennes Métropole

Insertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Financement 2025 - Convention avec Rennes MétropoleInsertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Financement 2025 - Convention avec Rennes Mét

CCAS convention accès service facultatif CDG 56

REMBOURSEMENT FRAIS ELUS 2EME SEM 24

Programme "Sorties à la journée 2025". Convention de partenariat.

Convention d'objectifs Mission Locale Centre Bretagne

Informations diverses

CCAS indeminite conges annuels fin de relation de travail

Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2025

Création des emplois non permanents accroissement temporaire et saisonnier d'activité

2025 — 8. FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES Résidence Autonomie de Guer - Livret daccueil et autres documents

2025 — 7. FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES Mise en place du télétravail Annule et remplace la délibération N° 3-2024 21 du 12/12/2024

2025 — 6. FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES - Utilisation des véhicules de services du C.C.A.S. de Guer

2025 — 5. FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES - Forfait mobilité durable

2025 — 4. FINANCES LOCALES (4.1) Revalorisation du montant de la valeur des chèques déjeuner

Recrutement d'un vacataire EHPAD

Modification partielle délibération 2024_30

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Contrat d'assurances

Prescription de la révision générale du PLUi

Bilan de la concertation préalable dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi

021_27032025_EHPAD_Devis

022_27032025_CCAS_Devis

Renouvellement de la convention pour la mutuelle communale

Partenariat avec la caserne de pompiers d'Ille-et-Rance pour l'organisation de formation PSC1

SERVICE MEGALIS 2025 2029 RENOUVELLEMENT BOUQUET SERVICES NUMERIQUES

ASSURANCE

Stratégie Energétique volet énergie renouvelable photovoltaïque démarche dautoconsommation collective patrimoniale

Tréteaux chantants 2025

Signature de la charte avec MEGALIS — Bouquet de services 2025 2029

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 28 février 2025

D_2025 006 : bail location terres Gaec Boivent renouvellement

D_2025 007 : avenant 1 au bail du logement 13 RUE DU COGLAIS

Office du tourisme Comptes administratifs 2024