27 mars 2025
192
délibérations
134
Finances & Budget
15
Autres decisions
15
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (192)
Cfu 2024
Délib 2 — Compte administratif 2024 du Budget principal du CCAS_310325 (Délibérations) bis
Affectation des résultats 2024
Affectation du résultat 2024
Demande de subvention A pas de Chenille
Demande de subvention Restos du C'oeur
Vote des principes du budget vert
Vote du budget 2025
Reprise anticipée des résultats 2024 issus du CFU provisoire
Subventions 2025 - CCAS
Compte de Gestion 2024
Proposition de création dAP/CP 2025
Fongibilités des crédits
Approbation du compte administratif 2024
Affectation Résultat 2024
Vote des taux de fiscalité 2025
Mise à jour du tableau de cadence des amortissements
Budgets primitifs 2025
Fond de solidarité logement (FSL)
Attribution de fonds de concours pour la création d'aménagements cyclables 2025
Subvention ADAPEILA
Subvention ADAR
Office du tourisme demande de subvention 2025
Subvention ADMR
Office du Tourisme Budget prévisionnel 2025
Subvention Ecole des Parents et Educateurs
014 27032025 ehpad ca2025
Mise en place d'un fonds de concours pour la transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal
Subvention Les Eaux Vives
015 27032025 ehpad cg2024
Subvention Maison des Adolescents
016 EHPAD AffRes2024
Subvention Proxim Services
017 27032025 ccas cfu2024
Subvention Secours C'atholique
018 27032025 CCASAffRes2024
Subvention Vacances et Familles
019 27032025 ehpad eprd2025
020 27032025 ccas bp2025
Tro Bro Léon
023 27032025 CCAS Subvention
Subvention exceptionnelle en soutien à Mayotte suite à louragan Chido
Subvention aux Restaurants du C'oeur AD 35
Affectation de Resultat de Fonctionnement et D Investissement de l Exercice 2024
Compte de Gestion 2024
Demandes de subventions
Compte de gestion 2024
Affectation du résultat 2024
EHPAD Blanchot Acquisition d'une cellule de refroidissement
EHPAD affectation des résultats 2024
Vote du budget primitif 2025
Vote des subventions pour l'année 2025
Vote du compte administratif 2024 et conformité avec le compte de gestion - Affectation du résultat
CHU achat matériels professionnels ménage annule et remplace N°2025_006
EHPAD Blanchot_ERRD 2024
EHPAD Blanchot_Tarifs à compter du 1er avril 2025
EHPAD Blanchot_EPRD 2025
EHPAD Blanchot Buget Portage de repas ERRD 2024
EHPAD Blanchot_budget prévisionnel 2025
Finances Budgets annexes Durées damortissement des immobilisations - Modification
Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2025Finances Budget annexe EHPAD Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2025
Finances Budget principal Budget primitif 2025
Finances — Budget principal - Attribution de subventions - Année 2025
Finances Budget Principal Reprise anticipée des résultats 2024
CCAS d'ons
CCAS compte administratif et compte de gestion 2024
EPRD 2025 Foyer de vie
Foyer de vie affectation des résultats 2024
ERRD 2024 Foyer de vie
EHPAD Eprd 2025
EHPAD ERRD et compte de gestion 2024
Remboursement assurance du FDV et CCAS a EHPAD
Remboursement plaquette de médicaments du FDV a EHPAD
Tarif hébergement EHPAD 2025
CCAS participation communes portage repas
CCAS Bp 2025
CCAS affectation des resultats 2024
Foyer de vie adhésion GCS achats sante bretagne
004 : affectation du résultat CCAS de ST SAUVEUR DES LANDES
005 : Budget Primitif 2025 CCAS Saint Sauveur des Landes
003 : compte administratif 2024 CCAS de Saint Sauveur des Landes
002 : compte de gestion 2024 CCAS ST SAUVEUR DES LANDES
Budget primitif 2025
Aide Financiere Recouvrement des Loyers et Precarite Energetique
Aide Financiere Precarite Energetique
D'ebat Orientation Budgétaire 2025
Désignation du Secrétaire de Séance
Aide Financiere Voyage Scolaire et Precarite Energetique
Demande d'aide financière exceptionnelle
Tarification 2025 Service aide à domicile
Tarification 2025 service portage repas à domicile
D'ébat d'orientations budgétaires 2025
Budget CCAS_ Affectation du résultat 2024
FLAJ — Affectation du résultat 2024
Produits irrécouvrables_ mise en non valeur de titres exercices antérieurs
Subvention à lAmicale du personnel 2024
FINANCES LOCALES (7.1) Budget Principal du CCAS - Présentation du PRE CA 2024:
FINANCES LOCALES (7.1) Budget Primitif 2025 Résidence Autonomie Budget Annexe du C.C.A.S. de Guer
FINANCES LOCALES (7.1) Budget Principal du CCAS - Débat d'orientations budgétaires 2025
Subventions 2025
Budget Primitif CCAS 2025 Adoption
Affectation du Resultat de Fonctionnement Exercice 2025
Compte de Gestion 2024 Adoption
Compte Administratif 2024 Adoption
Subventions 2025
Bp 2025
Cfu 2024
Délibération relative au régime indemnitaire RIFSSEP EHPAD
Investissements 2025 avec prévision article 165 EHPAD
Approbation de larrêté de tarification 2025
Affectation des résultats de l'exercice 2024 en EHPAD
Attribution de subventions 2025
Affectation du résultat 2024 CCAS
Approbation du compte finacier unique CFU 2024
Refacturation banquet des aînés 2025
Affectation des Resultats 2025 Bp CCAS
Subventions 2025
CCAS — Affectation de résultats 2024
CCAS — Compte administratif 2024
EHPAD — Investissement autorisation de dépenses avant vote EPRD
EHPAD — BP 2025 et tarifications 2025
Budget Primitif CCAS 2025
Affectation du résultat CCAS 2024
Approbation compte financier unique
CCAS EHPAD — Adhésion et participation contrat PREVOYANCE
CCAS — BP 2025 et tarification portage des repas 2025
Approbation du Compte Administratif 2024
Approbation du Compte de Gestion de l'année 2024 dressé par le Trésorier
Affectation des résultats de l'exercice 2024
Attribution subvention au Clic de la Roche aux Fées 2025
Travaux. Changement chauffe — eau maison de la Bréandière
Versement d'une aide financière
2025 du CCAS
2025 du SAAD
Etat récapitulatif des indemnités des élus perçues en 2024
Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2024
Mille pattes : encart publicitaire (annule et remplace 2)
Mille pattes : encart publicitaire (annule et remplace)
Approbation PV du CA 02 — 2025 du 27 février
Mille pattes : encart publicitaire
Approbation de la stratégie et du plan d'action du Contrat d'Objectifs Territorial et de la d'emande de l'abellisation Territoire Engagé Transition Écologique 2 étoiles
D'ecision Vp
Avis du Pays des Abers sur le projet arrêté de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Brest
Présentation du bilan d'activités Année 2024
Approbation CR réunion du 28.11.2024
Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 30 Janvier 2025
Approbation RSU 2023
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 06 mars 2025
Participation au FSL 2025
Fsl Duevie
S'ortie des S'eniors 2025
Repas des Aines
Aide financière Mme SURGET ALEMANNI
Repas des aînés 2025 — organisation et tarifs 2025
Aides à la population Restaurant social Leperdit Fédération des Acteurs de la Solidarité Cotisation pour l'année 2025
Aides à la population Fonds dAides aux Jeunes Tickets services 2025 Convention avec We Ker
Aides à la population Fonds dAide aux Jeunes Convention avec Rennes Métropole et We Ker Année 2025
Insertion Espaces Ressources Emploi Financement 2025 - Convention avec Rennes Métropole
Insertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Financement 2025 - Convention avec Rennes MétropoleInsertion Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Financement 2025 - Convention avec Rennes Mét
CCAS convention accès service facultatif CDG 56
Remboursement Frais Elus 2eme SEM 24
Programme "Sorties à la journée 2025". Convention de partenariat
Convention d'objectifs Mission Locale C'entre Bretagne
Informations diverses
CCAS indeminite c'onges annuels fin de relation de travail
Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2025
Création des emplois non permanents accroissement temporaire et saisonnier d'activité
FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES Résidence Autonomie de Guer - Livret d'accueil et autres documents
FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES Mise en place du télétravail Annule et remplace la délibération N° 3-2024 21 du 12/12/2024
FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES - Utilisation des véhicules de services du C.C.A.S. de Guer
FONCTION PUBLIQUE (4.1) RESSOURCES HUMAINES - Forfait mobilité durable
FINANCES LOCALES (4.1) Revalorisation du montant de la valeur des chèques déjeuner
Recrutement d'un vacataire EHPAD
Modification partielle délibération 2024_30
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Contrat dassurances
Prescription de la révision générale du PLUi
Bilan de la concertation préalable dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi
021 27032025 EHPAD Devis
022 27032025 CCAS Devis
Renouvellement de la convention pour la mutuelle communale
Partenariat avec la caserne de pompiers dIlle-et-Rance pour l'organisation de formation PSC1
Service Megalis 2025 2029 Renouvellement Bouquet Services Numeriques
Assurance
Stratégie Energétique volet énergie renouvelable photovoltaïque démarche dautoconsommation collective patrimoniale
Tréteaux chantants 2025
Signature de la charte avec MEGALIS — Bouquet de services 2025 2029
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 28 février 2025
006 : bail location terres Gaec Boivent renouvellement
007 : avenant 1 au bail du logement 13 RUE DU COGLAIS
Office du tourisme Comptes administratifs 2024
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