Conseil municipal du 2025-03-31

16 délibérations - Construction dun gymnase intercommunal à Tigy Marché de travaux Lot n°01 Fondations / Gros uvre Avenant n° 1 - Fonds de concours aux communes Commune de Sully la Chapelle - Fonds de concours aux communes Commune de saint Denis de lHôtel - Projet VELORAIL Avis de publicité suite à manifestation dintérêt spontanée - Amicale du personnel de la CCL Subvention 2025 - Marché dentretien des installations dassainissement non collectif - Attribution - Marché de réhabilitation de la canalisation de rejet en Loire et du poste de refoulement - Attribution - Fixation des tarifs pour lentretien des installations dassainissement non collectif - Projet VELORAIL SNCF -Convention de transfert de gestion dune ligne du réseau ferre national pour une exploitation tour - Réalisation de prestations de balayage voirie Convention constitutive dun groupement de commandes Pour approbation - Règlement dattribution des places en crèche en gestion directe Communauté de Communes des Loges - Travaux de voirie et réseaux divers sur les communes de Darvoy, Jargeau, Fay-aux-Loges et Vienne-en-Val Attribution du - Aides économique Attribution daides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité S - Aides économique Attribution daides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité - - ZAC du Guidon à Vitry aux Loges Cession de parcelle à vocation économique Autorisation à donner à la commune - Convention pour la mise en uvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire, DEV'UP et la Communauté