31 mars 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Fonds de concours aux communes Commune de Sully la Chapelle
Fonds de concours aux communes Commune de saint Denis de lHôtel
Amicale du personnel de la CCL Subvention 2025
Fixation des tarifs pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif
Aides économique Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité SARL BATIBOIS
Aides économique Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité -SAS GOT COSMETIC SOLUTION
Convention pour la mise en uvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire, DEV'UP et la Communauté de Communes des Loges
Construction d'un gymnase intercommunal à Tigy Marché de travaux L'ot n°01 Fondations / Gros uvre Avenant n° 1
Marché d'entretien des installations d'assainissement non collectif - Attribution
Marché de réhabilitation de la canalisation de rejet en Loire et du poste de refoulement - Attribution
Réalisation de prestations de balayage voirie Convention constitutive d'un groupement de commandes Pour approbation
Travaux de voirie et réseaux divers sur les communes de Darvoy, Jargeau, Fay-aux-Loges et Vienne-en-Val Attribution du marché de travaux
Règlement dattribution des places en crèche en gestion directe Communauté de Communes des Loges
ZAC du Guidon à Vitry aux Loges Cession de parcelle à vocation économique Autorisation à donner à la commune
Projet VELORAIL Avis de publicité suite à manifestation d'intérêt spontanée
Projet VELORAIL SNCF — Convention de transfert de gestion d'une ligne du réseau ferre national pour une exploitation touristique
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