CM

31 mars 2025

Mun 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Fonds de concours aux communes Commune de Sully la Chapelle

2025

Fonds de concours aux communes Commune de saint Denis de lHôtel

2025

Amicale du personnel de la CCL Subvention 2025

2025

Fixation des tarifs pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif

2025

Aides économique Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité SARL BATIBOIS

2025

Aides économique Attribution d'aides en faveur des Très Petites Entreprises Fonds Partenarial Economique de Proximité -SAS GOT COSMETIC SOLUTION

2025

Convention pour la mise en uvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire, DEV'UP et la Communauté de Communes des Loges

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Construction d'un gymnase intercommunal à Tigy Marché de travaux L'ot n°01 Fondations / Gros uvre Avenant n° 1

2025

Marché d'entretien des installations d'assainissement non collectif - Attribution

2025

Marché de réhabilitation de la canalisation de rejet en Loire et du poste de refoulement - Attribution

2025

Réalisation de prestations de balayage voirie Convention constitutive d'un groupement de commandes Pour approbation

2025

Travaux de voirie et réseaux divers sur les communes de Darvoy, Jargeau, Fay-aux-Loges et Vienne-en-Val Attribution du marché de travaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Règlement dattribution des places en crèche en gestion directe Communauté de Communes des Loges

2025

ZAC du Guidon à Vitry aux Loges Cession de parcelle à vocation économique Autorisation à donner à la commune

Autres decisions 1 délibération
2025

Projet VELORAIL Avis de publicité suite à manifestation d'intérêt spontanée

Environnement 1 délibération
2025

Projet VELORAIL SNCF — Convention de transfert de gestion d'une ligne du réseau ferre national pour une exploitation touristique

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