1 avril 2025
142
délibérations
108
Finances & Budget
9
Social & Santé
8
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (142)
Errd 2024
Affectation des résultats 2024
Compte de gestion 2024
Eprd 2025
Donation CCAS
Participation Fonds Départemental pour le logement
Compte de gestion 2024
Compte Administratif 2024
Affectation du résultat 2024
Fongibilité de crédits
Budget Primitif 2025
Eprd Primitif 2025
Tarification du Repas Fourni par lEhpad au Service du Portage du CCAS
Liste des Depenses A Imputer au Compte 6232
Vote des Subventios A Caractere Sociale
Vote du Budget 2025 CCAS
Vote du Cfu 2024 CCAS
Subvention 2024 Association « D'an Ar Koz »
Approbation Compte de Gestion 2024
Affectation des Résultats 2024
Affaires financières : approbation du compte de gestion 2024 budget principal et budgets annexes ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_30 POUR ERREUR DANS LE TITRE
Affaires financières : approbation du compte administratif 2024 Budget principal et budgets annexes ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_32_A POUR ERREUR DANS LE TITRE
Budget annexe EPHA — approbation de lEPRD 2025
Budget annexe EHPA — approbation de lERRD 2024
Budget annexe EHPAD — approbation de lEPRD 2025
Budget annexe EHPAD — approbation de lERRD 2024
Budget annexe EHPAD — approbation du compte de gestion 2024
Affaires financières : approbation du compte administratif 2025 Budget principal et budgets annexes
MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 28/35ème - RA
MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 28/35ème - RA
Subvention S'uivant Bilan 2024 — Asso Alcool Assistance - CCAS
Budget Primitif 2025 — Section Investissement - Residence Autonomie
Proposition Affectation des Resultats 2024 - Residence Autonomie
Approbation du Compte Administratif 2024 - Residence Autonomie
Budget Primitif 2024 - CCAS
Consultation Convention de Participation Psc Risque Sante
Approbation du Compte de Gestion 2024 — Residence Autonomie
Approbation du Compte de Gestion 2024 - CCAS
Affectation des Resultats Ca 2024 - CCAS
CCAS — Approbation du Compte Administratif 2024
Affaires financières : fiscalité : état 1259
Subventions CCAS
Vote du budget primitif 2025 CCAS
Délibération CFU 2024 CCAS
Affaires financières : fiscalité 2025 : vote des taux harmonisés ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_48A POUR ERREUR DE TAUX
Affaires financières : fiscalité 2025 : vote des taux harmonisés ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_48_A
EHPAD — Tarifs hébergement et dépendance
Affaires financières : subventions et cotisations 2025 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_49_B
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 Budgets bâtiment relais/locations ventes/zones d'activités/production d'énergies renouvelables ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERAION 2025_33 POUR
Affaires financières : subventions et cotisations 2025 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_49 POUR ERREUR DE VOTE
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 - Budget principal ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_52 POUR ERREUR DE VOTE
Affaires financières : budget régie eau : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2025
Affaires financières : affectation des résultats de l'exercice 2024 du budget assainissement
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 - Budget assainissement
Affaires financières : Office de tourisme SPL : subvention déquilibre du budget général
Affaires financières : fongibilité des crédits budgets M57
Affaires financières : Virements aux budgets annexes
Affaires financières : Produits GEMAPI 2025
Affaires financières : affectation des résultats de l'exercice 2024 du budget principal
Affaires financières : budget principal : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2025
Affaires financières : Modalités de vote des décisions budgétaires
Affaires financières : approbation du compte de gestion 2025 budget principal et budgets annexes
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : subvention AMORCE
Affaires financières : budget « gestion des déchets » : taux 2025 de la TEOM
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 budget gestion des déchets
Affaires financières : budget régie eau : cotisations et adhésions 2025
Affaires financières : affectation des résultats de l'exercice 2024 du budget EAU
Affaires financières : Approbation du budget primitif 2025 - Budget EAU
Affaires financières : budget régie assainissement : création des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) 2025
Budget annexe EHPA — approbation du compte de gestion 2024
Budget annexe EHPAD — tarifs hébergement et dépendance 2025
Budget annexe EHPAD — Approbation du compte de gestion 2024
Budget principal — demande de concours financiers actions 2025
Budget principal — vote des subventions 2025 aux associations
Budget principal — programme d'investissement 2025
Budget principal — affectation des résultats 2024
Budget principal — approbation du compte de gestion 2024
Budget annexe EPHA — affectation des résultats 2024
Budget annexe EHPA — approbation du compte de gestion 2024
Budget annexe EHPAD — approbation du programme d'investissement 2025
Budget annexe EHPAD — affectation des résultats 2024
Budget principal — approbation du compte administratif 2024
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de lapplication de la nomemclature comptable M57
Fonds de solidarité logement — appel à participation financière
Affectation des résultats exercice 2024
Budget Primitif 2025
Détail compte budgétaire 6232
Compte financier unique 2024
Compte de Gestion 2024
Affectation des résultats du Compte Administratif
Subventions de fonctionnement
Participation au budget commune
2025_15 demande subvention Agir abcd annule et remplace
2025_9 demande de subvention Alccol Assistance
Remboursement de chaussures professionnelles
Bons Noel Banque Alimentaire
Budget primitif 2025
Deliberation Vote du Bp 2025 CCAS
Approbation du compte de gestion 2024
Affectation des Resultats 2024 Budget Annexe EHPAD et Suivi Affectations
Approbation Eprd 2025 EHPAD Ster Glas
Montant de lEnveloppe 2025 des Cap
Convention Partenariat et Subvention 2025 Cbb
Demande de Subvention 2025 Alterergocare
Subvention 2025 1 Toit 2 Generation
Subvention 2025 Association Popeie EHPAD Ster Glas
Convention Intervention Ideh entre Ghbs et EHPAD Ster Glas
Adhesion 2025 de lEhpad A la Fnadepa 56
Règlement Banque Alimentaire
Secours accordés depuis la séance du 25 février 2025
FSL — Monsieur Patrice PATARD
Aides sociales facultatives
Repas annuel des personnes âgées — bons dachat-colis de Noël
Aide Esat des Mehnirs
Demande aide
Approbation du procès — verbal du CCAS du 28 novembre 2024
Reglement Interieur de la Domiciliation
Convention Centre de Gestion du Morbihan
Repas des ainés 2025
Affaires financières : désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs
Approbation du procès verbal du 25 février 2025
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du Pv Ca 04022025
Cr Delegation de la Presidente aux Membres du Ca Depuis le 30 Janvier 2025
Modification du Tableau des Effectifs ou des Emplois
Modification du Tableau des Emplois
Ressources humaines : notice dinformation annexe délibération 2025_28
Ressources humaines : validation du tableau des emplois de Leff Armor, du service déchets ménagers et du SPIC eau et assainissement ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025_53 POUR ERREUR DE VOTE
Ressources humaines : Ratios promus promouvables et modification du tableau des effectifs
RH — Tableaux des effectifs 2025
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : approbation du PV du 4 mars 2025
Ressources humaines : contrat de prévoyance pour les agents de droit privé du SPIC eau et assainissement
Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux d'aménagement de la ZA de Plélo sud II
Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de réhabilitation du réseau de collecte de Plouvara
Administration générale : commande publique : attribution des marchés de travaux de réhabilitation et renouvellement des réseaux EU AEP Plélo
Approbation de la charte d'utilisation N°2025-003 Bouquet de services numériques 2025-2029 Mégalis Bretagne
Cdg56 Designation Referent Alerte Ethique
Signature du Contrat Pluriannuel dObjectifs et de Moyens
KERSALIC — Adhésion au groupement de coopération réseau TREGOR GOËLO
Fête des mères 2025
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.