Conseil municipal du 2026-03-11

Mun 11 mars 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Subvention aux associations à caractère social. - Procédure et convention avec la Croix-Rouge dans le cadre du plan canicule-grand froid. - Modification de la demande de subvention auprès de l'Assurance Retraite / CNSA pour le remplacement de l'ascenseur à la - Accueil de 2 volontaires en mission civique. - Création et fixation du Comité Social Territorial commun et F3SCT au sein du CST commun. - Avenant au règlement intérieur portant dispositions relatives à la consommation de substances psychoactives.

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Accueil de 2 volontaires en mission civique.

2026

Création et fixation du Comité Social Territorial commun et F3SCT au sein du CST commun.

2026

Avenant au règlement intérieur portant dispositions relatives à la consommation de substances psychoactives.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Subvention aux associations à caractère social.

2026

Modification de la demande de subvention auprès de l'Assurance Retraite / CNSA pour le remplacement de l'ascenseur à la Baronnière.

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Procédure et convention avec la Croix — Rouge dans le cadre du plan canicule-grand froid.

WEB recia:2026:25666:2026-03-11
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