CM

11 mars 2026

Mun 6 délibérations

6

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Ressources humaines 3 délibérations
2026

Accueil de 2 volontaires en mission civique

2026

Création et fixation du Comité Social Territorial commun et F3SCT au sein du CST commun

2026

Avenant au règlement intérieur portant dispositions relatives à la consommation de substances psychoactives

Finances & Budget 2 délibérations
2026

Subvention aux associations à c'aractère social

2026

Modification de la d'emande de subvention auprès de l'Assurance Retraite / CNSA pour le remplacement de l'ascenseur à la Baronnière

Autres decisions 1 délibération
2026

Procédure et convention avec la Croix — Rouge dans le cadre du plan canicule-grand froid

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