Conseil municipal du 2026-02-19

Tarifs de la boutique — Maison du Braconnage - Sologne Tourisme

Tarifs des entrées de la Maison du Braconnage

Sentier botanique Maison du Braconnage — Demande de subvention

Convention Marque Sologne — Modalités financières

MSP — Validation du plan de financement et demandes de subventions

Reversement de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD)

Ouverture par anticipation de crédits d'investissement - Budget annexe Sologne tourisme

Subvention du budget principal vers le budget annexe Sologne tourisme

Ouverture par anticipation de crédits d'investissement - Budget annexe Assainissement

Ouverture par anticipation de crédits d'investissement - Budget annexe "Zones d'activités"

Ouverture par anticipation de crédits d'investissement - Budget principal

Ouverture par anticipation de crédits d'investissement - Budget annexe Eau potable

Débat d'orientations budgétaires

Tableau des effectifs — Création de postes

Convention de mise à disposition du service technique de "Coeur de Sologne" à la Ville de Lamotte-Beuvron

Convention de mise à disposition des services techniques des communes membres à "Coeur de Sologne"

Règlement intérieur applicable au personnel

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

Modification des modalités du Compte Epargne Temps (CET)

Autorisations Spéciales d'Absence (ASA)

Organisation du temps de travail

Journée de solidarité

Charte du télétravail — Modification des modalités d'application

Bâtiment Sologne — Bail emphytéotique et fixation du loyer

Mise à disposition de la Maison du Braconnage auprès de l'Association "Les Amis de la Maison du Braconnage"

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Adhésion à la Centrale d'achat numérique et des télécoms (CANUT)

Convention Territoriale Globale 2026-2029 (CTG)

Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées, dans le cadre de la mise à disposition de la Maison du Braconnage

Approbation du procès — verbal du Conseil communautaire du 11 décembre 2025