Conseil municipal du 2026-02-18

CFU 2025 CCAS

Approbation CFU 2025 CCAS

AFFECTATION RESULTAT 2025 CCAS

BP 2026 CCAS

Compte de gestion 2025 du budget annexe de la Résidence Autonomie Les Dunes

SUBVENTION ACCUAIL ET PARTAGE 2026

D_2026_06_CCAS Val d'Izé_Vote Budget Primitif 2026 avec reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025

SUBVENTION FSL 2026

SUBVENTION BANQUE ALIMENTAIRE 2026

Propositions budgétaires 2026 et du budget annexe de la Résidence Autonomie Les Dunes

Compte de gestion 2025 du budget annexe du SAAD

Compte administratif 2025 du budget annexe du SAAD et du CCAS

Affectation des résultats 2025 du Budget annexe du SAAD

Propositions budgétaires 2026 du Budget annexe du SAAD

Finances — avance remboursable de la Ville au budget annexe de la Résidence Autonomie

DOB 2026

approbation du compte administratif de la résidence autonomie de l'exercice 2025

Approbation du compte de gestion de la résidence autonomie de l'exercice 2025

Approbation du compte administratif du SAD de l'exercice 2025

Approbation du compte de gestion du SAD pour l'exercice 2025

Affectation du résultat du budget du CCAS de l'année 2025

D_2026_08_CCAS Val d'Izé_Taxes d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)_EHPAD

D_2026_01_CCAS Val d'Izé_EHPAD_Vote EPRD 2026

D_2026_11_CCAS Val d'Izé_Convention avec le SMICTOM Sud-Est 35_bac ordures ménagères_logement temporaire

D_2026_07_CCAS Val d'Izé_Logements rue du Sentier_Suppression 2 souches de cheminée et changement de 2 chaudières

D_2026_09_CCAS Val d'Izé_Subventions aux associations_Année 2026

D_2026_06_CCAS Val d'Izé_Vote Budget Primitif 2026 avec reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025

Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 du CCAS

Vote des subventions aux associations CCAS 2026

DE — subventions 2026 ccas

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SOCIALE

Ressources humaines — modification RIFSEEP - CCAS Quiberon

D_2026_04_CCAS Val d'Izé_EHPAD_Personnel_Modification de la mise à disposition d'un agent communal

D_2026_03_CCAS Val d'Izé_EHPAD_Personnel_Cadre d'application du temps partiel soumis à autorisation

Actualisation documents du service: livret accueil

Résiliation contrat de location matériel GENCKE

D_2026_05_CCAS Val d'Izé_EHPAD_Projet Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS)_EHPAD publics territoriaux d'Ille-et-Vilaine_RHIZOM'

DE — Mise à dispo gratuite local professionnel