18 février 2026
38
délibérations
31
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Cfu 2025 CCAS
Approbation CFU 2025 CCAS
Affectation Resultat 2025 CCAS
Bp 2026 CCAS
Compte de gestion 2025 du budget annexe de la Résidence Autonomie Les D'unes
Subvention Accuail et Partage 2026
CCAS Val dIzé Vote Budget Primitif 2026 avec reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025
Subvention Fsl 2026
Subvention Banque Alimentaire 2026
Propositions budgétaires 2026 et du budget annexe de la Résidence Autonomie Les Dunes
Compte de gestion 2025 du budget annexe du S'AAD
Compte administratif 2025 du budget annexe du S'AAD et du CCAS
Affectation des résultats 2025 du Budget annexe du SAAD
Propositions budgétaires 2026 du Budget annexe du SAAD
Finances — avance remboursable de la Ville au budget annexe de la Résidence Autonomie
Dob 2026
Approbation du compte administratif de la résidence autonomie de l'exercice 2025
Approbation du compte de gestion de la résidence autonomie de l'exercice 2025
Approbation du compte administratif du SAD de l'exercice 2025
Approbation du compte de gestion du SAD pour l'exercice 2025
Affectation du résultat du budget du CCAS de l'année 2025
CCAS Val dIzé Taxes dEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) EHPAD
CCAS Val dIzé EHPAD Vote EPRD 2026
CCAS Val dIzé Convention avec le SMICTOM Sud-Est 35 bac ordures ménagères logement temporaire
CCAS Val dIzé Logements rue du Sentier Suppression 2 souches de cheminée et changement de 2 chaudières
CCAS Val dIzé Subventions aux associations Année 2026
CCAS Val dIzé Vote Budget Primitif 2026 avec reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2025
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 du CCAS
Vote des subventions aux associations CCAS 2026
DE — subventions 2026 ccas
Subventions aux Associations A Vocation Sociale
Ressources humaines — modification RIFSEEP - CCAS Quiberon
CCAS Val dIzé EHPAD Personnel Modification de la mise à disposition d'un agent communal
CCAS Val dIzé EHPAD Personnel Cadre dapplication du temps partiel soumis à autorisation
Actualisation documents du service: livret accueil
Résiliation contrat de location matériel GENCKE
CCAS Val dIzé EHPAD Projet Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) EHPAD publics territoriaux dIlle-et-Vilaine RHIZOM'
DE — Mise à dispo gratuite local professionnel
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