CM

30 janvier 2026

Mun 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-005- Attribution d'une subvention de 5 000 classe de n'eige école élémentaire

2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-006 - Demande de subvention D'ETR DSIL 2026 - Mise en accessibilité de l'église Sainte-Marie-Madeleine

2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-007 - Demande de subvention Produit des amendes de police 2026 - Puits d'Abas

2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-004 - Ouverture des crédits d'investissement 2026 avant vote du BP 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-002 - Mise à disposition gracieuse des s'alles communales période électorale

2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-009 - Adoption de la convention de MAD des l'ocaux de l'école maternelle à la CCTEV

2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-001 - Adoption de la convention de partenariat American Touraine Festival 09 et 10 Mai 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-003 - Délégation du droit de préemption de la CCTEV aux communes s'auf ZAC

Environnement 1 délibération
2026

Délibération du Conseil municipal du 26 j'anvier 2026 n°2026-008 - Adoption de la convention de mise à disposition du bureau d'étude de la CCTEV

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