29 janvier 2026
24
délibérations
9
Finances & Budget
5
Social & Santé
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
EHPAD Prix de Journée 2026
Finances Rapport d'orientations budgétaires Exercice 2026
Dob CCAS 2026
Aide Financiere Precarite Energetique
Aide Financiere Permis de Conduire
CCAS — Délibération sur la tenue du BOB 2026
CCAS — Délibération sur la tenue du d'ébat orientation budgétaire 2026
Résidence Roz Avel — Tarifs 2026
MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE (CCAS SIEGE et EMS)
Établissement pour personnes âgées EHPAD Le Gast Convention de location avec Espacil Avenant n° 4
Établissements pour personnes âgées Tarifs hébergement majorés 2026 Avenant à la convention d'aide sociale dans le cadre de la tarification différenciée - Rectificatif
Aides à la Population Election de domicile Croix Rouge Locaux temporaires Prise en charge des frais - Convention
Service Autonomie à Domicile Unité « Accompagnement » - Projet de service 2026-2031
Service Autonomie à Domicile Tarification des usagers aux tarifs payants au 1er janvier 2026
Personnel Élections professionnelles 2026 Composition des instances
Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2026
CCAS — Mise a disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS
CCAS — Mise à disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS
Résidence Roz Avel — Création de postes
Approbation du Proces — Verbal du 04 Décembre 2025
Designation du Secrétaire de Séance
Approbation PV CA 16.12.2025
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025
Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025
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