Conseil municipal du 2026-01-29

Mun 29 janvier 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Approbation PV CA 16.12.2025 - EHPAD PRIX DE JOURNÉE 2026 - CCAS - Mise a disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS - CCAS- Délibération sur la tenue du BOB 2026 - CCAS - Mise à disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS - Établissement pour personnes âgées EHPAD Le Gast Convention de location avec Espacil Avenant n° 4 - Établissements pour personnes âgées Tarifs hébergement majorés 2026 Avenant à la convention daide sociale dans le cadr - Aides à la Population Election de domicile Croix Rouge Locaux temporaires Prise en charge des frais - Convention - Délégation au Vice-Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1e - Finances Rapport dorientations budgétaires Exercice 2026 - Personnel Élections professionnelles 2026 Composition des instances - Résidence Roz Avel - Tarifs 2026 - Résidence Roz Avel - Création de postes - Délégation au Vice-Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1e - Service Autonomie à Domicile Unité « Accompagnement » - Projet de service 2026-2031 - CCAS - Délibération sur la tenue du débat orientation budgétaire 2026 - Service Autonomie à Domicile Tarification des usagers aux tarifs payants au 1er janvier 2026 - Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2026 - DOB CCAS 2026 - AIDE FINANCIERE PRECARITE ENERGETIQUE

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026

EHPAD PRIX DE JOURNÉE 2026

2026

Finances Rapport dorientations budgétaires Exercice 2026

2026

DOB CCAS 2026

2026

AIDE FINANCIERE PRECARITE ENERGETIQUE

2026

AIDE FINANCIERE PERMIS DE CONDUIRE

202603

CCAS — Délibération sur la tenue du BOB 2026

202603

CCAS — Délibération sur la tenue du débat orientation budgétaire 2026

202605

Résidence Roz Avel — Tarifs 2026

202628011

MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE (CCAS SIEGE et EMS)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2026

Établissement pour personnes âgées EHPAD Le Gast Convention de location avec Espacil Avenant n° 4

2026

Établissements pour personnes âgées Tarifs hébergement majorés 2026 Avenant à la convention daide sociale dans le cadre de la tarification différenciée - Rectificatif

2026

Aides à la Population Election de domicile Croix Rouge Locaux temporaires Prise en charge des frais - Convention

2026

Service Autonomie à Domicile Unité « Accompagnement » - Projet de service 2026-2031

2026

Service Autonomie à Domicile Tarification des usagers aux tarifs payants au 1er janvier 2026

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2026

Personnel Élections professionnelles 2026 Composition des instances

2026

Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2026

202602

CCAS — Mise a disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS

202602

CCAS — Mise à disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS

202604

Résidence Roz Avel — Création de postes

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 04 DÉCEMBRE 2025

2026

DESIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

20260104

Approbation PV CA 16.12.2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025

2026

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025

WEB scdl:26350429200016:2026-01-29
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