CM

29 janvier 2026

Mun 24 délibérations

24

délibérations

9

Finances & Budget

5

Social & Santé

5

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Finances & Budget 9 délibérations
2026

EHPAD Prix de Journée 2026

2026

Finances Rapport d'orientations budgétaires Exercice 2026

2026

Dob CCAS 2026

2026

Aide Financiere Precarite Energetique

2026

Aide Financiere Permis de Conduire

CCAS — Délibération sur la tenue du BOB 2026

CCAS — Délibération sur la tenue du d'ébat orientation budgétaire 2026

Résidence Roz Avel — Tarifs 2026

MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE (CCAS SIEGE et EMS)

Social & Santé 5 délibérations
2026

Établissement pour personnes âgées EHPAD Le Gast Convention de location avec Espacil Avenant n° 4

2026

Établissements pour personnes âgées Tarifs hébergement majorés 2026 Avenant à la convention d'aide sociale dans le cadre de la tarification différenciée - Rectificatif

2026

Aides à la Population Election de domicile Croix Rouge Locaux temporaires Prise en charge des frais - Convention

2026

Service Autonomie à Domicile Unité « Accompagnement » - Projet de service 2026-2031

2026

Service Autonomie à Domicile Tarification des usagers aux tarifs payants au 1er janvier 2026

Ressources humaines 5 délibérations
2026

Personnel Élections professionnelles 2026 Composition des instances

2026

Personnel Créations, transformations et suppressions de postes au titre de l'année 2026

CCAS — Mise a disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS

CCAS — Mise à disposition de deux fonctionnaires entre la ville et le CCAS

Résidence Roz Avel — Création de postes

Autres decisions 3 délibérations
2026

Approbation du Proces — Verbal du 04 Décembre 2025

2026

Designation du Secrétaire de Séance

Approbation PV CA 16.12.2025

Environnement 2 délibérations
2026

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025

2026

Délégation au Vice — Président et bilans de la Commission des Prestations Facultatives Compte-rendu pour la période du 1er au 31 décembre 2025

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