13 décembre 2021
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
113 Budget annexe Centre municipal de santé 2021 – Décision modificative n°2
111 Tarifs municipaux service enfance — jeunesse et affaires scolaires – modificatif n°1
112 Budget principal 2021 — Décision modificative n°3
114 Complexe sportif — réhabilitation et extension : approbation du programme et plan de financement
117 Participation financière au service Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) sur le territoire de Cap Atlantique
110 Tarifs municipaux 2022
119 Cap Atlantique — débat sur le Projet de territoire
115 Approbation de la Charte de fleurissement des pieds de murs
109 Convention cadre de mise à disposition d'une salle de consultation du Centre municipal de santé pour des vacations de médecins spécialistes
116 Logements saisonniers : approbation d'un projet de convention pour le logement des travailleurs saisonniers à conclure avec l'Etat
118 Mise à jour du tableau des effectifs – création de postes Centre municipal de santé
108 Autorisation donnée au maire de conclure un bail de location pour la parcelle AR 53 route du Dervin
120 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – révision « libre » des attributions de compensation définitives pour 2021
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