14 décembre 2021

Budget principal DM n°2

Croix Rouge épicerie sociale financement

D'ecision modificative n° 1 budget ZA métairie n'euve

9 FINANCES — ASSAINISSEMENT_DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE POUR TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES DURANT L'EPIDEMIE DE COVID 19_PERIODE ETE -AUTOMNE 2021 CC du 141221

9 FINANCES — ASSAINISSEMENT_DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE POUR TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES DURANT L'EPIDEMIE DE COVID 19_PERIODE ETE -AUTOMNE 2021 CC du 141221 Annule et

8 FINANCES — DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR (DOTATION D'EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX) CC du 141221 Annule et remplace

8 FINANCES — DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR (DOTATION D'EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX) CC du 141221

7 FINANCES — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES OU PARTENAIRES–VERSEMENT D'ACOMPTES CC du 141221 Annule et remplace

7 FINANCES — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES OU PARTENAIRES–VERSEMENT D'ACOMPTES CC du 141221

6 FINANCES — AUTORISATION ENGAGEMENTS INVESTISSEMENT SUR 2022 DANS L'ATTENTE DU VOTE DES BUDGETS_AG, EQUIP COMMUNAUT,ECO,VOIRIE CC du 141221 Annule et remplace

6 FINANCES — AUTORISATION ENGAGEMENTS INVESTISSEMENT SUR 2022 DANS L'ATTENTE DU VOTE DES BUDGETS_AG, EQUIP COMMUNAUT,ECO,VOIRIE CC du 141221

4 FINANCES — FRAIS DE SIEGE ET REMBOURSEMENTS DE SALAIRES POUR 2021 CC du 141221 Annule et remplace

4 FINANCES — FRAIS DE SIEGE ET REMBOURSEMENTS DE SALAIRES POUR 2021 CC du 141221 Annule et remplace 2

4 FINANCES — FRAIS DE SIEGE ET REMBOURSEMENTS DE SALAIRES POUR 2021 CC du 141221

2 FINANCES — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES-Budget Equipements Communautaires-DM n° 5_2021 CC du 141221 Annule et remplace

2 FINANCES — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES-Budget Equipements Communautaires-DM n° 5_2021 CC du 141221

1 FINANCES — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES-Budget Administration Générale-DM n° 3_2021 CC du 141221 Annule et remplace

1 FINANCES — DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES-Budget Administration Générale-DM n° 3_2021 CC du 141221

4 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Eau potable 2022 CC du 141221

4 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Eau potable 2022 CC du 141221 Annule et remplace

3 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Assainissement Collectif 2022 CC du 141221

3 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Assainissement Collectif 2022 CC du 141221 Annule et remplace

2 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Assainissement Collectif 2022 CC du 141221 Annule et remplace

2 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Assainissement Collectif 2022 CC du 141221

1 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Déchets 2022 CC du 141221

1 FINANCES — BUDGETS ANNEXES 2022-Budget primitif Déchets 2022 CC 141221 Annule et remplacennule

Action médiation personnalisée au numérique

Dispositif Escapade

Création d'une indemnité de fonctions, de sujetions et dexpertise (IFSE) pour les aides à domicile