20 mars 2023
23
délibérations
17
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Affectation des résultats 2022 — Budget principal
Approbation du compte de gestion 2022 — Budget principal
Approbation du budget primitif 2023 — Budget principal
Fixation des taux 2023 des contributions directes
Approbation du compte administratif 2022 - Budget principal
Affectation des résultats 2022 — budget annexe de loffice de tourisme
Tarifs municipaux 2023 : modification n°2
Modification du règlement des terrains de tennis
Subventions aux associations d'intérêt général - année 2023
Approbation du compte de gestion 2022 — budget annexe de loffice de tourisme
Approbation du compte administratif 2022 - budget annexe de loffice de tourisme
Approbation du budget primitif 2023 — budget annexe de loffice de tourisme
Approbation du compte administratif 2022 - budget annexe Centre municipal de santé
Approbation du budget primitif 2023 — budget annexe centre municipal de santé
Adhésion à la fondation du patrimoine
Approbation du compte de gestion 2022 — budget annexe centre municipal de santé
Affectation des résultats 2022 — budget annexe Centre municipal de santé
Convention d'occupation du d'omaine public - L'oueur de vélo
Convention Montée à la tour Saint — Guénolé : renouvellement
Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Adhésion au contrat groupe dassurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique
Désignation d'un délégué titulaire à la commission numérique
Composition des commissions municipales
📬 Suivre Mun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.