6 mars 2023
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
S'outien aux victimes turques et syriennes du s'éisme du 6 février 2023
Pass'Associations 2023-2024
Tarifs municipaux 2023 : modificatif 1
CAP Atlantique — Pacte financier et fiscal 2023-2026
Dérogation au repos dominical : avis sur la demande présentée par la SARL BATZ MARKET (Coccimarket)
CAP Atlantique — Projet de territoire
Convention d'occupation du d'omaine privé communal pour l'exploitation du mini-golf : Renouvellement
Convention de partenariat avec lAPHJ pour lhébergement temporaire chez lhabitant
Rétrocession de parcelles : lotissement le Pré Cochet (complément à la délibération 2023-11)
Représentations municipales : création d'un comité de suivi des mobilités au sein de Cap Atlantique
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